Belgique : le pays qui n’aimait pas sa Constitution.

Capture d’écran 2014-09-04 à 15.51.46Une constitution devrait permettre à chaque citoyen de comprendre les valeurs et les principes fondamentaux de son pays. Mais en Belgique, il faut se lever de bonne heure pour retrouver son chemin dans ce qui ressemble de plus en plus à un labyrinthe !

Demandez à quelqu’un qui s’intéresse à la politique quand auront lieu les prochaines élections législatives. On vous répondra presque toujours « dans quatre ans ». Ça dit à quel point la complexité de la Réforme de l’État a fait passer des « fondamentaux » au second plan ! Car désormais, on élit la Chambre tous les cinq ans. Et selon la Constitution, article 65, « le même jour que les élections pour le Parlement européen. » Sauf en cas de chute lourde du gouvernement, entraînant des élections anticipées. Là, bonjour pour comprendre ! Car si on se fie à la Constitution et qu’on la lit comme le commun des mortels (genre : je crois ce qui est écrit dans la Constitution de mon pays — grand naïf je suis), l’article 46 alinéa 6 est clair : « En cas de dissolution anticipée, la nouvelle législature fédérale ne pourra courir au-delà du jour des premières élections pour le Parlement européen suivant cette dissolution. »

La constitution belge ? Il faut parfois comprendre le contraire de ce qui est écrit !

Je traduis en français compréhensible : en cas d’élections anticipées, la législature s’arrêtera de toute manière le jour où on aurait dû voter normalement, à savoir, cinq ans après les élections « normales » précédentes. Donc, si le gouvernement tombe un an avant les élections européennes, on élira une nouvelle chambre pour… un an ! Sauf que — et c’est là que ça devient comique — pour que l’article 46 alinéa 6 entre en vigueur, il y a une « disposition transitoire » qui dit : « Une loi, adoptée à la majorité [spéciale] détermine [sa] date d’entrée en vigueur ». Le citoyen normal suppose donc que la loi en question sera votée un jour. Eh ben, non, ce n’est pas du tout le but !

Je vous sens perdu, citoyen ? Je reprends : pour que l’alinéa 6 de l’article 46 entre en vigueur, il faut une loi votée par les deux tiers de l’assemblée, avec une majorité dans chaque communauté, sachant que cette majorité est impossible à atteindre (pour l’instant) ! Donc, contrairement à ce que semble dire la Constitution, s’il y a des élections anticipées, la Chambre restera en fonction pour 5 ans et non pas jusqu’aux élections européennes suivantes ! Donc, le jour où il y a des élections anticipées, l’article 65 qui fixe la date des législatives en même temps que les Européennes ne pourra plus être  respecté. Mais comme il est lui-même soumis à une loi spéciale, c’est pas grave !

Petit détail piquant : cette disposition transitoire n’ayant été publiée au moniteur qu’en janvier 2014, et ne prenant cours qu’après le 25 mai 2004, si le gouvernement était tombé en décembre 2013, on aurait voté en février 2014 et une seconde fois en mai !

Pourquoi ce micmac ? Au moment de négocier la dernière Réforme de l’État, les socialistes flamands tenaient à ce qu’on vote tous les cinq ans — en même temps que les élections européennes, ce qui coûte évidemment moins cher. La perspective d’une mini-législature en cas de chute d’un gouvernement était de plus censée faire peur aux politiques, au point de les décourager de recourir encore aux élections anticipées. Le CD&V, lui, ne voulait pas courir le risque de législatures aussi étriquées (que peut faire un gouvernement condamné à n’exister que quelques mois ?) Alors, on a bien introduit la modification demandée par le SP.a. Et on l’a conditionnée au vote illusoire d’une loi spéciale, qui la désactive, pour faire plaisir au CD&V ! Et tout le monde a pu crier victoire ! Ça brouille la lecture de ce document essentiel à la démocratie que plus personne ne comprend depuis belle lurette, mais ça permet de se faire croire qu’on n’a pas tout perdu dans une négociation…

Quand Cameron s’associait avec la N-VA contre le gouvernement… belge. Grâce à l’article 195…

Et ce n’est pas le seul trifouillage de la Constitution de la législature précédente. Il y en a eu un bien plus gros. C’est l’article 195. Auparavant, celui-ci disait que pour modifier la Constitution, il fallait agir en deux temps : le gouvernement déclare d’abord quel article il veut modifier. Ensuite, on dissout les chambres, et on en élit de nouvelles, qui modifieront les articles « ouverts » à révision. L’électeur avait donc son mot à dire dans la modification de la Constitution, via ces élections. Mais en 2011, quand le gouvernement Di Rupo s’est formé, la Réforme de l’État fut négociée âprement. Comme celle-ci était prévue, le parlement précédent avait ouvert pas mal d’articles à la révision. Mais au moment de la négociation, certaines compensations obtenues par les Francophones exigeaient l’ouverture d’autres articles. Suivant l’article 195, il fallait donc désigner ces nouveaux articles à modifier, puis retourner aux élections. Non seulement cela reportait toute réforme, mais en plus, une victoire plus que plausible de la N-VA risquait de compromettre, et la réforme, et l’existence même du pays.

Alors, les négociateurs ont eu une idée géniale : modifier temporairement l’article qui précise comment on modifie la Constitution (le gouvernement précédent avait eu la bonne idée de « l’ouvrir » à la modification avant de dissoudre les chambres). Résultat : depuis 2012, il y a dans l’article 195 une disposition transitoire qui modifie de facto l’article lui-même, pour une seule législature ! « […] les Chambres, constituées à la suite [des élections] du 13 juin 2010 peuvent […] statuer sur la révision des dispositions, articles et groupements d’articles suivants, exclusivement dans le sens indiqué ci-dessous […] » ; s’ensuivent 15 dispositions précisant quels articles peuvent être changés et comment. Non seulement, on modifie la racine de la Constitution (son mode de modification), mais en plus, on le fait juste pour une législature, en indiquant quelles modifications peuvent être faites ! Et comme tout ça ressemble fort à un bidouillage, on se sent obligé d’ajouter : « La présente disposition transitoire ne constitue pas une déclaration [de révision de la Constitution] ». Je traduis : ce n’est pas parce qu’on trifouille qu’il faut dissoudre les chambres et retourner aux urnes ! C’est dire que le gouvernement Di Rupo avait conscience que le procédé était un chouïa borderline. Ou à quel point notre système de révision est désuet et devrait être… révisé. Mais une fois pour toutes !

La N-VA, toujours prompte à souligner les errements soi-disant « antidémocratiques » de notre Belgique, s’est égosillée par la voix d’Hendrik Vuye, professeur à l’Université de Namur, qui s’est demandé dans De Morgen si « un État dont les politiciens peuvent impunément fouler la Constitution des pieds est encore un État de droit ». Aidée du parti conservateur de David Cameron (qu’elle a depuis rejoint au Parlement européen) la N-VA a même tenté de faire condamner la Belgique au Conseil de l’Europe ! Peine perdue, il a conclu, par la voix de la Commission de Vienne, que la modification était bien démocratique et que la Belgique, n’en déplaise à M.Vuye, était toujours un État de droit ! Ouf.

La N-VA a aussi brandi le fameux article 35 comme outil de réforme. Rappel. En 1979, la Volksunie voulait impérativement qu’on introduise un article dans lequel on préciserait ce que Flamands et Wallons vont encore « faire ensemble ». Jusque-là, les compétences qui n’étaient pas attribuées à une des entités fédérées (en clair, les régions et communautés) allaient d’office au fédéral. L’article 35 imposa au contraire qu’on dresse une liste précise de ce qui irait au fédéral, tout le reste allant aux régions et aux communautés. Ceci permettait en fait de scinder la sécu, les pensions, etc. La VU a bel et bien obtenu son article 35, qui préfigurait le confédéralisme. Sauf que, déjà à l’époque, on a ajouté une disposition transitoire, qui requérait une loi spéciale, votée à la majorité des 2/3. Or, les 2/3 des députés n’en ont évidemment jamais voulu ! Et donc, l’article 35 ne sert à rien en pratique… sinon à permettre aux nationalistes de l’utiliser à des fins de propagande.

Alors, bien sûr, taquiner la Constitution pour satisfaire des négociateurs est probablement une nécessité dans un pays aussi complexe que le nôtre. Mais il faut peut-être rappeler à nos politiciens que ce papier n’est pas un scoubidou. Chaque citoyen doit pouvoir le comprendre. Car si l’électeur n’est déjà pas en mesure de lire la Constitution, il ne faut pas s’étonner qu’il délaisse la politique !

Article paru dans M… Belgique sous le titre : Constitution belge, le contorsionnisme décrété sport national.

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0 Comments

  1. Jay
    septembre 04, 16:06 Reply
    Surréalisme à la Belge. Charles Michel, tout content de devenir formateur: -«Bon alors qu'est-ce qu'on fait les amis?» Réponses des intéressés: -Bart: Ben nous on aimerait bien l'indépendance de la Flandre. -Kris: ouais nous on n'a rien contre -Gwendo: nous on s'en fout, du moment que le troc n'est pas interdit -VBelang: tu veux pas m'acheter un pins d'Adolf, c'est pour les orphelins de la Wehrmacht? -Besien: t'as pas dix balles? -Elio: tu sèches les cours de chimie dans ton collège ? -Didjé: t'es qui toi ? -Benoit: tu planes? -Mischael: on est bâillonnés. -Raoul: qui régnera par le pognon périra par le pognon...
    • Pfff
      septembre 10, 14:16 Reply
      "Normal qu'en matière de délestage, on commence par le poids mort wallon." #pourquoileswallonsnontmemepasenviededemanderlesexplicationssurledelestage
  2. Pfff
    septembre 04, 17:26 Reply
    "Art. 172 Il ne peut être établi de privilège en matière d'impôts. Nulle exemption ou modération d'impôt ne peut être établie que par une loi." "Art 172 bis, issu de la sixième réforme de l'État Mais quand il y a six millions de privilégiés, vous avez juste le droit de vous torcher avec la Constitution."
  3. Tournaisien
    septembre 05, 08:14 Reply
    Qu'est-ce que David Cameron vient faire là-dedans ? En quoi était-il donc concerné par des problèmes strictement juridiques concernant l'édifice constitutionnel de la pauvre Belgique ? Qu'Est-ce qui rapproche donc Cameron de la NV-A, un fait déjà vérifié antérieurement ? Marcel, je vous avoue que là, je comprends assez mal. D'autant plus mal que la NV-A est a priori proche dans ses revendications du Scottish National Party, contre donc les visées politiques des Tories de Londres ... Merci de votre éclairage. Dernière question, comment faites-vous pour parvenir à rentrer dans l'imbroglio labyrinthique de notre constitution et y déceler les contradictions subtiles ? Auriez-vous fait du droit constitutionnel dans vos jeunes années ?
    • Marcel Sel
      septembre 05, 10:02 Reply
      1. Tournaisien, je vous rappelle que Bart De Wever était allé faire une petite visite à Cameron il y a quelques années, comme s'il était un chef d'État. Hormis l'indépendantisme, qui est un engagement structurel, De Wever est aussi et surtout un conservateur eurosceptique, ce qui le rapproche évidemment de David Cameron. La N-VA seule n'aurait pas eu beaucoup de succès dans une attaque frontale contre la Belgique au Conseil de l'Europe. Avec le soutien des Tories, ça changeait complètement de proportion. Le gouvernement belge a été totalement pris par surprise, ce qui implique que les discussions avec le premier ministre anglais avaient été bien préparées et tenues bien secrètes. Le gouvernement a dû réagir dans l'urgence, ce qui signifie qu'il a dû établir un dossier très rapidement, pour saisir une instance juridique et "se faire juger", coupant l'herbe sous le pied à la N-VA et à son allié du moment, David Cameron. C'est pourquoi je ne pense pas que l'entrée de la N-VA chez les eurosceptique européens soit autre chose qu'une révélation de sa nature europhobe/eurosceptique, que j'évoquais déjà voici 7 ans… un peu dans le désert. Par ailleurs, sauf pour une question de pure sympathie envers Bart De Wever, Cameron n'avait évidemment absolument rien à voir avec l'article 195 tel que trituré par le gouvernement belge ! 2. Je n'ai pas fait de droit constitutionnel, mais je me suis toujours intéressé aux questions constitutionnelles, ce qui me permet d'avoir une vue non-professionnelle (autrement dit non polluée par des avis de professeurs constitutionnels, souvent tendancieux : les liens avec certains partis de certains constitutionnalistes, Delpérée, Uyttendaele, Vuye, démontrent qu'ils ne sont pas seulement tendancieux, mais aussi partisans). Mais le journalisme (je ne suis pas journaliste, mais je fais du journalisme) ne requiert pas forcément une connaissance a priori. Autour d'une affaire donnée, il faut s'informer à plusieurs sources et se faire une opinion, c'est ce que j'ai fait dans ce cas-ci. Pour être tout à fait concret, tout est parti de la question de la durée de la législature (suite à un imbroglio dans un papier précédent : j'avais dit 5 ans, on m'avait corrigé, j'avais fait confiance à la Constitution publiée par le Sénat, ce n'était pas la dernière en date — toujours pas sur le site du Sénat, d'ailleurs… et j'avais fait amende honorable sur ce blog). Lors d'une discussion, je me suis rendu compte que certains (jeunes politiciens et journalistes) étaient persuadés qu'en cas d'élections anticipées, on revoterait de toute manière au moment des européennes. D'autres pensaient l'inverse. J'ai donc enquêté auprès de plusieurs personnes bien introduites et au courant des négociations récentes. J'ai vérifié par ailleurs, et je me suis fait une opinion. Voilà, ce n'est pas plus compliqué que ça. Le problème, c'est qu'à chaque dossier, il faut faire son travail de recherche dans des domaines qu'on ne connaît pas forcément… Il faut donc bien choisir ses sources.
      • Tournaisien
        septembre 05, 10:23 Reply
        Point deux : En clair, vous avez fait la preuve d'une stature d'universitaire au sein plein du terme. Chapeau ! La particularité de la recherche (je suis bien payé pour le savoir, puisque je suis moi-même un publiant, certes dans des domaines éloignés de la politique et du droit ... constitutionnel) est que, quand on s'engage sur son terrain, à chaque étape, on en vient à ouvrir des fenêtres qui appellent autant d'exigences critiques. La véritable recherche s'apparente en quelque sorte à un emboîtement de poupées russes. On sait où elle commence ... mais rarement où elle va nous entraîner. Quoi qu'il en soit, merci pour votre papier qui donne la mesure des implications du niveau juridique en politique.
        • Tournaisien
          septembre 05, 10:23 Reply
          "au sens plein du terme" ... je tape trop vite.
        • Lachmoneky
          septembre 07, 13:59 Reply
          "On sait où elle commence … mais rarement où elle va nous entraîner." c'est précisément un des facteurs qui la rend passionnante!! Mais il en est ainsi dans de nombreux domaines: creuser permet de découvrir bien des trésors... ou d'horreurs (heu, erreurs) cachées ;-)
  4. Axle
    septembre 05, 14:36 Reply
    "La Constitution est un texte qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État." (Wikipédia) Que faut-il conclure quand la Constitution devient un papier que tu dépeins comme étant un "micmac", "bidouillage"? L'excuse du "pays du surréalisme" devient un peu lassant tout comme le très classique "pays complexe" que les habituels constitutionalistes au débat dominical sortent d’un air condescendant au peuple stupide qui n’a pas fait 20 ans d’univ. et qui n’est donc pas apte à comprendre cet aboutissement ultime du génie d’ingénierie constitutionnelle que le monde entier doit nous envier. Si on n’arrive plus à décrire correctement le fonctionnement et l’organisation de l’état belge, c’est peut être tout simplement parce que…50 ans d’effort de séparation ont porté leur fruit. D’ailleurs, les Flamands ont déjà leur propre constitution, eux. (Bon, ça s’appelle encore timidement “Charte pour la Flandre”, mais c’est tout comme). L’union fait la force (mais chacun chez soi, n'est ce pas).
  5. uit 't zuiltje
    septembre 05, 20:40 Reply
    perso je trouve Marcel que vous faites un mauvais procès à la Constitution merci de ne pas prendre comme argent comptant les conneries des constitutionnalistes que vous citez, ces types ne sont que des commentateurs tendancieux qui doivent justifier de leur incapacité à être pédagogique avec le peuple belge puisque peu de gens semble comprendre le fonctionnement démocratique (non peut-être!) de ce pays sous-réaliste la Constitution nous appartient à tous... fatigants flamingants, cathos ou ex-cathos, déçus ou soucieux de socialisme, écolo scolaire, et bien libéro-râleur, elle est le produit de notre connerie multiple et nous ressemble, comme les psaumes ressemblent à Pfff (petite blague, plus fort que moi c'est fatigant de voter) et la charia à benne-laden, mais c'est pas un truc immortel génial comme les deux textes précédents c'est juste un truc de belge qui survit tant bien que mal et qui change en zone de turbulence vos exemples me marrent, de quoi parlez-vous où est le coup d'État? les Entités de notre État sont autonomes dans leur domaine de pouvoir et sur un certain territoire et ce depuis 40 ans.... appelez ça "confédération" ou "fédération" c'est du pareil au même, de la rhétorique, du papier pour journaliste pro (heureusement qu'il reste des amateurs dans votre genre) ce système est unique au monde... et alors une loi spéciale c'est un compromis pour les FR, "majorité aux 2/3" avec majorité simple (1/2+1voix)dans chaque groupe linguistique du Parlement (pourquoi zapper le principal vous l'amateur des minorités) votre post me fait regretter de ne pas savoir pourquoi c'est les types de la droite banzaï (qui vont enfin avoir un possibilité de vraie alternance encore un truc possible uniquement dans une démocratie proportionnelle si c'est "à la belge") qui doivent nommer sous l'ordre d'un ppe luxembourgeois une gonze d'un parti qui lui n'aura pas la première fève... (soi-disant si y a plus de prise à tirer) et pourquoi pas une décision du parlement de l'Entité "fédéral", c'est dans la Constitution ce marchandage de partis "tous pourris, et ma petite place elle est où tonton"(je blague)... toutes les lois issues de discussion démocratique sont bancales (plus que les règlements bancaires, plus concrets avec nos petites économies) les compromis diluent "l'esprit des lois" mais moins que pour les remèdes homéopathiques, ok "la lettre de la loi" est compliquée et alors ?... prétendre la simplifier est totalement inconscient ... bien à vous
  6. Tournaisien
    septembre 06, 13:08 Reply
    http://www.lesoir.be/646935/article/actualite/monde/2014-09-06/mehdi-nemmouche-suspecte-d-avoir-ete-geolier-des-otages-occidentaux-en-syrie De la même manière qu'en matière de lexicologie, les usages de certains mots et les sens dérivés obéissent à des lois précises, et vérifiées, ainsi en matière de criminalistique, il y a des évidences qui font pour ainsi dire figure de lois. La filière EIL, en clair, explique beaucoup des actes hallucinants qui, depuis un an à deux ans, défient la chronique en matière de terrorisme islamique. Les ressorts en sont toujours les mêmes: une crispation mythico-coranique, celle qui avait inspiré le délire d'Al-Qaïda, celle qui aujourd'hui alimente la volonté de la "recréation" d'un mythique califat de Bagdad. Je lis actuellement la "Vienne d'Hitler" de Brigitte Hamann, un ouvrage extraordinairement documenté qui permet de comprendre ce qui a conduit Hitler (et donc l'Allemagne) là où il en est arrivé, et dans cet ouvrage est développé un chapitre sur la fascination du jeune Hitler (dès avant l'âge de 18 ans) pour l'opéra allemand qui puisait à la source des grands mythes de la germanité (vous l'aurez compris, en priorité, pour Wagner ... l'Or du Rhin, Tristan, Lohengrin, etc.). On est là bel et bien dans un registre du fantasme (registre qui voit les projections fantasmatiques et "mythiques" d'inspiration romantique se substituer à la réalité, celle de l'Humain donc en priorité), d'une façon analogue à ce que l'on observe aujourd'hui avec les formes les plus radicales et les plus enflammées de l'islamisme. Il y aurait beaucoup à dire sur cette dimension fantasmatique qui, au niveau psychologique et à titre individuel, constitue souvent une réponse détournée à une incapacité à s'adapter à la réalité qui nous entoure. Le caractère terrible de la chose, s'agissant du cas d'Hitler par exemple, est que ce type de réponse parvient souvent à trouver un écho dans des sociétés en mal de repères et de sens. D'une certaine façon, c'est exactement ce qui se passe dans le monde musulman avec la crise de l'islamisme radical.
    • Salade
      septembre 06, 20:42 Reply
      "des sociétés en mal de sens" Dans la théorie de l'évolution, Steven Jay Gould vous apprendrait que le sens ne vient qu'après. Les historiens (futurs) analysant notre époque parleraient peut-être (je ne peux pas encore vous en dire le sens exact, ni personne aujourd'hui, vous aurez compris la logique) de "période intermédiaire" (qui furent nombreuses pendant l'égypte ancienne)... Avant la dictature, pas (encore) de sens donc. Pour la question du mal être, tout dépend de la condition sociale, n'est-ce pas?
    • Pfff
      septembre 08, 10:51 Reply
      Bart De Wever est aussi un grand romantique nationaliste. Mais comme son élan esthétique en faveur pas de l'oie s'appuie sur son goût pour la danse des canards, cela devrait aller beaucoup moins loin, logiquement.
  7. L'enfoiré
    septembre 07, 13:08 Reply
    Là où j'habite il y a un ordre intérieur et un acte de base. Qui les a lu? 5% des habitants dont je suis puisque je fais partie du Conseil de Gérance. La Constitution, c'est fait pour les législateurs et pour les avocats. A part cela...
    • L'enfoiré
      septembre 07, 13:21 Reply
      J'ai oublié de dire...Je fais donc partie des "gendarmes". Ce qui veut dire que les astreintes tombent parfois...
      • L'enfoiré
        septembre 07, 13:23 Reply
        Ce n'est plus du surréalisme, mais de l'hyperréalisme :-))
  8. Pfff
    septembre 08, 10:52 Reply
    "en faveur du pas de l'oie"

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