27 septembre 2015 Comments 42 0

Uber, der Untergang. Pour UberPop et Uber X à Bruxelles.

Ce 23 septembre, le juge des cessations du Tribunal de Commerce de Bruxelles, rôle néerlandophone, a imposé à Uber de cesser ses activités dans les 21 jours. L’appel annoncé par Uber ne serait pas suspensif (1), ce qui signifie que même un appel ne changerait rien au délai. Uber devrait donc cesser ses activités mi-octobre, faute de quoi elle devra payer 10.000 € par infraction constatée avec un maximum d’un million d’euros. L’arrêt concerne « l’application appelée UberPop » mais ses effets portent aussi sur Uber X.

Car si le jugement lui-même ne mentionne pas le service Uber X, il concerne l’application Uber. Le juge écrit que « l’app spécifique de laquelle cette affaire traite est commercialisée sous le nom UberPop ». Or, l’app Uber permet de demander aussi bien une voiture Uber X que UberPop ; c’est la même. L’appli n’est pas interdite en soi, notamment parce que le tribunal a posé une question préjudicielle à la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) pour savoir si le transport non rémunéré de personnes peut-être considéré comme un service de taxi.

Néanmoins, sur le fond, le juge a estimé qu’en « transmettant des demandes pour des trajets rémunérés(2) dans la Région Bruxelles Capitale à des transporteurs qui ne disposent pas des autorisations [nécessaires] pour les services de taxi et [ou] de location de voitures avec chauffeurs, [Uber établit] des relations contraires aux pratiques de marché honnêtes ». C’est de la concurrence déloyale, et le juge a ordonné à Uber de cesser ces pratiques sous peine d’une amende de 10.000 € par infraction.

Uber X est illégal (et inintéressant)
Dès lors que les chauffeurs Uber X ne disposent pas non plus d’une autorisation pour un service de taxi, la décision les concerne évidemment aussi, puisque c’est Uber, et non son app, qui est ici condamnée à cesser les demandes de trajets rémunérés. À noter que les trajets Uber X sont, selon la firme, effectués par des chauffeurs disposant d’une licence pour conduite de limousines. Or, un service de limousine, selon l’ordonnance bruxelloise de 1995, doit porter sur une durée minimale de trois heures et doit être conclu au moyen d’un contrat type. Il doit aussi être facturé à l’heure.

L’appli facture au contraire le service Uber X avec un (léger) forfait de départ, au kilomètre, et par minute, sans le minimum de trois heures requis. Il s’agit donc bien d’un service de taxis et ses conducteurs sont en infraction dès lors qu’ils n’ont pas de licence pour !

À cela s’ajoute le fait qu’Uber a de gros problèmes à recruter pour Uber X. Du coup, le service est pratiquement inexistant, avec de 10 à 20 voitures en tout et pour tout. On peut comprendre les chauffeurs, les prix proposés sont très en dessous de ce qu’ils peuvent gagner en service limousine ; c’est risqué (la saisie de leur voiture de luxe, par exemple) et qui va rouler à perte pour les beaux yeux d’Uber ? Car, oui, les tarifs pratiqués, même sans les 20 % prélevés par la marque, ne permettent pas d’espérer gagner sa vie. Mais bon, ça, c’est une autre histoire donc je vous parlerai dans un article suivant. Revenons au jugement.

Uber, baba cool high tech (oooooooooooom)
Les attendus du jugement ratiboisent le discours convenu et parfois surréaliste d’Uber, qui constitue la légende que l’entreprise s’est construite pour séduire ses utilisateurs. Et c’est parfois très drôle.

D’abord, Uber conteste que son marché soit concurrent de celui des radios-taxis (TRB en l’occurrence). En gros, alors que les radios-taxis transmettent des demandes de transport de particuliers à des taxis, Uber ne fait pas ça du tout, du tout. Accrochez-vous, la société ricaine « facilite l’économie collaborative sociale grâce à laquelle des particuliers partagent des coûts » ! Chauffeurs et utilisateurs font même partie d’une « community » (en anglais dans le texte NDLA). Ajoutez quelques fleurs, la musique de Zabriskie Point, une poignée de hippies chantant Hare Krishna et Uber n’est rien de moins que le bienfaiteur de l’humanité !

Un bienfaiteur très techno (et un peu cher : à San Francisco, il prélève jusqu’à 30% de ses bienfaits) qui fait valoir au tribunal qu’il offre un système « peer-to-peer » où, contrairement aux taxis qui convoient des clients, les chauffeurs Uber, eux, « roulent avec » des passagers, ce qui n’a absolument aucun rapport ! Je ne sais pas si vous saisissez la nuance. Non ? Rassurez-vous, le juge ne l’a pas perçue non plus.

Toujours en vertu du concept de community, Uber affirme : « il y a une forme de contrôle social. Les chauffeurs reçoivent un ‘score’ (en anglais dans le texte NDLA) et si quelque chose tourne mal, tout le monde le sait. » Ah, ben voilà qui est rassurant !

Oui mais ces quelques bonnes vieilles babaganoucheries assorties de futuristeries ubertechnologiques n’ont pas suffi à impressionner le juge non plus.

Comment annuler toutes les lois du monde.
Certaines explications d’Uber frisent le délire. Accrochez-vous : selon Uber, dès lors que l’ordonnance de la Région bruxelloise impose une licence pour conduire un taxi, ceux qui n’en ont pas, ainsi que les particuliers, ne peuvent donc être considérés comme des vrais chauffeurs de taxi, et peuvent donc « faire le taxi » comme bon leur semble, puisqu’ils n’ont pas de licence et ne sont donc pas vraiment des taxis !

Vous suivez ? Pas tout à fait ? Allez, je vous fais le même raisonnement avec les cuisiniers de restaurants. Si on leur impose un accès à la profession, ceux qui n’en ont pas ne sont donc pas des vrais cuisiniers de restaurants et donc, ils peuvent cuisiner dans des restaurants ! Ou encore. Les conducteurs qui n’ont pas de permis ne sont donc pas de vrais conducteurs, donc ils n’ont pas besoin de permis pour conduire !

Le juge, qui n’a apparemment rien compris aux concepts fondateurs de la nouvelle économie (moi non plus, j’avoue…) renvoie Uber dans les cordes sur ce coup-là aussi.

Chez Uber, ce n’est pas le passager qui décide de la destination…
Plus gros encore (mais si, c’est possible !), Uber prétend que son service ne peut être considéré comme un service de taxi puisque l’ordonnance bruxelloise précise qu’un tel service implique que le passager décide de la destination. Quoi ? Ohlala ! Pas de ça chez Uber ! Car « dans le cadre [du service Uber], la destination n’est pas définie par le passager mais par le chauffeur ! »

Je vous laisse méditer là-dessus.

Car, oui, mesdames, messieurs, si le passager demande bien d’aller à un endroit X sur l’app Uber, c’est en fait le chauffeur qui décide de l’y amener, figurez-vous ! Donc, c’est lui qui décide de la destination… Tous les Jésuites de la Pampa réunis n’auraient pas trouvé mieux !

Mais le juge, qu’on espère amusé par cette nouvelle facétie, a renvoyé Uber à la dure réalité : chez Uber comme ailleurs, c’est évidemment le passager qui établit la destination, dans le sens de l’ordonnance.

Monopole ? Quel monopole ?
Uber s’est également portée partie civile contre TRB qu’elle accusait d’abuser de sa position dominante. Mais l’entreprise américaine n’a pas déposé d’éléments permettant d’en juger. Cette partie-là est mise en attente, Uber n’ayant par exemple pas fourni d’informations sur le nombre de chauffeurs qu’elle « fait rouler » à Bruxelles ni sur le nombre de voitures, le nombre de trajets, le revenu, etc. Or, pour analyser un marché, il faut en avoir une vision complète. On peut douter du fait que la société de Kalanick accepte de révéler ses chiffres, c’est un secret extrêmement bien gardé et ça pourrait aider le fisc à estimer combien Uber a fraudé ou fait frauder. Il est même impossible d’obtenir les bilans 2014, y compris de la petite filiale belge, Uber BVBA (alors qu’ils devaient être déposés à la Banque Nationale avant le 31 juillet, en principe).

Uber affirme encore n’être qu’intermédiaire et donc ne pas avoir besoin de licence. Mais c’est aussi le cas de TRB pour ses services de dispatching. C’est un marché libre. Et Uber n’a pas démontré que TRB avait une position de monopole (elle ne semble pas l’avoir, ne représentant déjà que 35 % du marché, hors Uber, selon des professionnels du secteur). Mais en utilisant des chauffeurs sans licence, Uber fait donc bien, selon le juge, une concurrence déloyale aux taxis-radio bruxellois.

Chez Uber, on ne rémunère pas, on indemnise. Sauf quand on rémunère.
Avec son inénarrable sens de la rhétorique, l’entreprise prétend aussi que l’argent transmis aux chauffeurs est « une indemnité qui peut [les] aider à maintenir [leur] propre véhicule pour le partager avec d’autres » et qu’il ne s’agit donc pas d’une rémunération. Le juge n’a pas suivi, faisant au contraire remarquer que le concept de rémunération ne dépend pas de ce à quoi l’argent versé est destiné, mais bien du coût réel du transport. Ben oui. Le bénéfice d’un restau ne sert pas non plus à maintenir le restau pour le partager avec d’autres, hein… Si l’argent versé est supérieur au prix de revient, il y a rémunération, point. Tous les comptables savent ça.

Détail amusant, à ce sujet, Uber se piège elle-même dès lors que dans son dépliant promotionnel de recrutement de chauffeurs, elle écrit que le service permet de « gagner de l’argent pendant votre temps libre […] entre 19 h et 2 h du matin, vous pouvez gagner plus de 100 € [et] obtenir un revenu de façon simple. »

Ahlala. Le double langage ne paye pas.

Uber a donc été déclarée illégale à Bruxelles. Sa propagande a été largement déconstruite par le tribunal : Uber n’est pas une « app » et ce n’est pas du covoiturage, contrairement à ce que certains médias continuent à affirmer malgré deux décisions de justice. Ce n’est pas de la nouvelle économie, c’est simplement une façon technologiquement sophistiquée d’appeler… un taxi !

Sachant que l’attrait principal d’Uber est d’être moins cher, le fait que l’entreprise de Kalanick ne puisse plus opérer, à l’avenir, qu’avec des taxis disposant de licences, la rend de facto obsolète. Sauf que cette obsolescence-là, Uber ne l’a probablement pas programmée !

De tout ça, il reste la légende créée par des originaux aux USA. Dommage, c’était presque marrant, leur vision du monde. Hormis pour le mal causé à des gens qui ne demandaient qu’à gagner leur vie en « roulant avec » des clients et n’avaient pas besoin, en pleine crise, d’une concurrence désormais juridiquement déloyale.

À noter que la Région Bruxelles Capitale, représentée par son ministre a été déboutée dans cette affaire, ne pouvant se substituer aux entreprises concernées. Elle devra payer quelques menus frais. Enfin, ça aura au moins fait travailler un cabinet d’avocats… pour rien.

C’est stipulé dans les attendus mais j’attends une confirmation d’un juriste (on est dimanche…) pour passer à l’indicatif.
Terme souligné dans l’arrêt.

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Category Belgique Société

Marcel Sel

septembre 28, 18:51 Reply

<blockquote>Cela dit, les défenseurs des taxis (comme vous) me sidèrent</blockquote> Je ne défendrais pas les taxis si on ne les moutons qui suivent aveuglément les « vérités » d'Uber ne leur jetaient l'opprobre sans réfléchir. <blockquote>Le vrai problème des taxis, c’est que leur petit commerce – illégal – des licences taxi, limitées en nombre, soit « concurrencé déloyalement » par UberPop, tout aussi illégal. </blockquote> Le commerce des licences est si peu illégal qu'elles sont amortissable en tant qu'investissement. <blockquote>Il n’y a pas qu’Uber qui est hypocrite dans ce petit jeu. Qu’on me montre les exploitants de taxis: – qui déclarent tous leurs revenus et paient toutes leurs cotisations – qui ne pratiquent pas le « forfait location », pourtant strictement interdit – qui n’exploitent pas leurs chauffeurs avec des contrats ouvrier d’une journée payés en cash. </blockquote> Ça, c'est valable pour toute profession. Cela dit, les taxis sont réglementés et quand ils transportent une personne sans mettre le taximètre, ça se voit très fort (sputnik allumé). Par ailleurs, les inspecteurs connaissent très bien les revenus minimaux des chauffeurs. Après, oui, bien sûr, il y a des mauvaises pratiques. Nous avons toutefois des services qui sont sensés les contrôler. Par contre, Uber, pour contrôler, faut saisir au moins une entreprise à Amsterdam et aucun de leurs chauffeurs ne devait être affilié, au minimum, à la TVA avant la fin août de cette année. L'affiliation à la TVA rendant le service de facto non-rentable pour les chauffeurs. End of story. <blockquote>Mon point est simple: Uber utilise exactement les mêmes armes que le secteur des taxis.La fraude.</blockquote> Non, des taxis fraudent, c'est évident. Mais ils sont basés sur une règlementation très stricte et des obligations. En revanche, Uber est basé sur une vision frauduleuse. Chez l'un, c'est l'exception, chez l'autre, la règle. <blockquote>La tristesse est donc qu’on se retrouve, du côté des taxis, à reprocher à Uber de déployer exactement les mêmes pratiques que dans le secteur des taxis… il n’y a donc aucune concurrence faussée.</blockquote> Ça, c'est votre construction qui vous amène à cette conclusion, et elle est basée sur vos certitudes, étayées par aucun fait. <blockquote>La seule chose c’est que les licences, illégalement cédées, « perdent en valeur ».</blockquote> Ces licences ont augmenté de valeur en fonction de l'offre et de la demande. Comme l'offre est strictement limitée, il est pratiquement impossible d'empêcher la valorisation des licences. <blockquote>Comment peut-on se plaindre d’une moins-value sur un « investissement » réalisé contrairement à la loi?</blockquote> À nouveau, cet investissement est reconnu par le fisc, donc pas contraire à la loi. C'est d'ailleurs normal dans une économie de marché, d'autant que la plupart des chauffeurs et entreprises actuels ont eux-même payé leur licence très cher, pour pouvoir fonctionner.

42 Comments

Salade
septembre 27, 23:54 Reply

Si on exclut les personnes à mobilité réduite, les taxis à bxl sont un truc pour les ucclois. Il y a suffisamment de transports en commun à bxl. Il y en a même beaucoup trop si on compare au reste du pays. Je suis sidéré par le nombre de bus dans le centre et l'offre pléthorique ferroviaire à bxl , alors qu'en province on ne cesse de supprimer des arrêts/des gares. Par contre je reconnais que certains quartiers ne sont pas assez bien fournis en métro. je n'ai jamais pris de taxi à bxl, j'ai pas envie de dépenser mon fric inutilement!!!Et pourtant j'y travaille! Que les licences taxis soient élevées, c'est une aberration.
- Thomas
  septembre 28, 10:14 Reply
  
  Et le soir, y aussi le réseau de bus de nuit (Noctis) qui fonctionne très bien. Il passe aussi par Uccle :-)
- u'tz
  septembre 28, 23:49 Reply
  
  "Que les licences taxis soient élevées" c’est une uberration
- u'tz
  septembre 29, 00:09 Reply
  
  "Ündergang" saint-Uber...
Patrick ododiem
septembre 28, 08:02 Reply

Bonjour Marcel, Dommage que Uber soit interdit car quoi qu'on en dise, il permet a des gens qui ne prennent jamais de taxi de le prendre, le soir, a un prix démocratique et avec une qualité de service inexistant chez la plupart des taxis! Et je parle par expérience! Dommage qu'on supprime un moyen simple, pratique et pas cher de de déplacer. Je suis sûr pour ma part qu'un service comme Uber, quoi que disent ou fassent les taxis, a un avenir! Les taxis sont morts et ceux qui essaient de led protéger ne font que retarder la fin. Je connais quelques chauffeurs de taxis qui ont compris et qui veulent vite se débarrasser de leurs licences à bon prix avant qu'il ne soit trop tard. Patrick
- Marcel Sel
  septembre 28, 10:00 Reply
  
  C'est sûr que 10€ (Uber) au lieu de 13 (taxi) pour 7 km, c'est terriblement meilleur marché. La question n'est pas la simplicité ou l'aspect pratique. "On" ne supprime rien. Uber est parti sur des principes de concurrence déloyale, ce n'était donc pas une solution. S'il suffisait de sortir de la légalité pour innover, ça se saurait.
- Lachmoneky
  septembre 28, 12:12 Reply
  
  "avec une qualité de service inexistant chez la plupart des taxis!" Marcel a bien mis en évidence que cette "qualité de service" n'est en rien garantie par des autorités où le chauffeur "fautif" a la possibilité de se défendre !!! Une licence de chauffeur se passe avec un examen qui permet d'espérer précisément un service de qualité. RIEN de tout cela n'est testé pour devenir chauffeur "UBER".
- Lachmoneky
  septembre 28, 12:18 Reply
  
  "Dommage qu’on supprime un moyen simple, pratique et pas cher de de déplacer." Qu'on équipe les taxis officiels de cette appli... ou d'une semblable: voilà le "simple et pratique" résolu: et c'est précisément également disponible Reste le "pas cher": il suffit d'éviter toutes les réglementations sociales, les assurances obligatoires, les contrôles techniques (spéciaux) .... bref la dérégulation le plus totale. Ce n'est pas cette méthode qui garantira une "carrière de chauffeur" au chauffeur: un contrat de travail, vous savez ce que c'est? Ni d'avoir une offre adéquate à la demande: à l'endroit où il le faut, au moment où il le faut. Cela aussi, cela a un certain coût.
- transport rémunéré
  octobre 05, 01:22 Reply
  
  Écoutez cet ubermen (-: .c'est le nouveau prophète !!!la justice et la ligislation belge vont s'effacer quand il s'agit de ses clones venant de nul part et vous savez quoi tout le secteur taxi va se retirer ou mourir pour laisser place à ces rigolos innovateurs (-: apparement ils sont venu des usa pour nous faire découvrir ce que c'est un service de transport rémunéré .hihi il ne s'avait pas que cela existait depuis des centaines d'années .bon il faut arrêter de fumer de la drogues car cela provoque par contre des hallucinations scientifiquement prouvées (-:
André Unis
septembre 28, 09:22 Reply

Encore une fois je pouffe M Sel... Interdisons donc le co-voiturage, pas plus d'un seul passager par véhicule (oui ils partagent le carburant mais chuuuuut). Interdisons aussi la diminution des intermédiaires (producteurs-consommateurs) cela fait perdre des emplois dans les grands groupes. Interdisons également l'entraide. En effet, demander un service à votre voisin ne rapporte pas au plombier ou à l'électricien ou à n'importe qui d'ailleurs. Ou alors c'est parce qu'il existe une forme d'organisation au sein d'Uber qui vous dérange. Vous donnez des leçon de morale sur la manière de changer le monde, mais comme tout les bobos de gauche, quand quelque chose change c'est le drame, vous êtes un symptome de votre conviction politique... Ne changez rien M Sel le monde a besoin de caricature comme vous pour avancer ;) Amicalement, André
- Marcel Sel
  septembre 28, 10:04 Reply
  
  1. Je ne suis pas bobo, les bobos adorent Uber. Même ceux de gauche. 2. Je suis très favorable au covoiturage, mais Uber, ce n'est pas du covoiturage. 3. Uber est une multinationale qui est en mesure de noyer des dizaines voire des centaines de milliers de petits entrepreneurs qui ont investi dans une licence, paient leurs frais d'entreprise, la sécu, les impôts. Si être de gauche, c'est défendre la petite entreprise, je suis absolument de gauche. Bizarre que "votre" droite ne défende plus que la multinationale. Il y a de quoi tomber de sa chaise ! Enfin, les petits entrepreneurs apprécieront.
  - André Unis
    septembre 28, 10:51 Reply
    
    Vous ne défendez pas la petite entreprise, vous défendez un système rempli d'inertie. Vous êtes bobo, le défenseur de la cause de la veuve et de l'orphelin mais juste en parole, les actes c'est pour les autres. Uber est une forme de co-voiturage organisé. Même si une multinationale est à son origine. Voila ce qui vous gêne, le changement de système. Je suis un petit entrepreneur et croyez moi je n'ai rien contre Uber qui est une idée que j'aurais aimé avoir et sans doute les taximens aussi, ce qui les rend aigris, un peu comme vous. J'espère que vous vous êtes fait mal et que cela vous aura réveillé. Amicalement, André
    - Marcel Sel
      septembre 28, 11:12 Reply
      
      Je me base sur des faits. Uber n'est pas une forme de covoiturage, ça a été confirmé par le tribunal. C'est le droit belge et si c'est gauchiste de s'appuyer sur le droit, c'est vous qui vous ridiculisez, pas moi. C'était le dernier bobo toléré.
    - André Unis
      septembre 28, 13:24 Reply
      
      Si la Justice le dit... Je m'incline... Mais je trouve toujours cela aussi idiot. Interdire, n'aurait-il pas été plus intelligent de légiférer?
  - Georges-Pierre Tonnelier
    septembre 28, 11:14 Reply
    
    Exactement. Uber essaie de se faire passer pour une entreprise qui favorise le covoiturage, ainsi que l'auteur de cet article l'a démontré, alors qu'il s'agit en réalité bel et bien d'un service de taxi. En effet, un covoiturage n'est pas rémunéré - tout au plus indemnise-t-on le chauffeur pour ses frais liés à l'ajout de passagers supplémentaires - et ces derniers ne choisissent pas la destination: ce sont tous les utilisateurs du véhicule, chauffeur y compris, qui décident de se rendre ensemble au même endroit. Ce n'est pas pour rien que le juge, dans ses attendus, a souligné le terme "rémunéré". Par contre, je suis d'accord avec l'idée selon laquelle les taxis sont beaucoup trop chers pour représenter une alternative crédible aux véhicules individuels, dans une ville où les transports en commun laissent encore beaucoup à désirer, malgré les efforts de la STIB dans ce sens.
  - Asterix
    octobre 06, 18:23 Reply
    
    Donc l'impact d'Uber au niveau économique est risible et scandaleux? C'est vrai que la création de plus d'1 million d'opportunités économiques à travers le monde est une mauvaise chose. Si Uber est évalué à hauteur de milliards c'est que cela à un avenir, ce autant du côté conducteurs qu'utilisateurs. Niez cela sera faire preuve de mauvaise fois. Le problème avec votre article ne sont pas tant vos propos, car certains sont fondés. Le problème est que vous êtes anti-uber ET que chaque phrase est écrite pour les contrer, critiquer, afin de mettre un avant les services des taxis vieillot. Le peuple demande du changement, n'y ont-ils pas droit ? N'est-il pas temps d'élever le débat pour faire avancer la société que l'on soit de gauche ou de droite...
    - Obelix
      octobre 06, 18:25 Reply
      
      Les faux emails fonctionnent sur votre site, dois je comprendre que les commentaires sont tronqués?
      - Marcel Sel
        octobre 06, 18:54
        
        Mon site n'est pas une pétition.
    - Marcel Sel
      octobre 06, 18:58 Reply
      
      Si Uber faisait du vrai covoiturage, je serais à 100% derrière eux. Le problème, c'est que l'entreprise fait miroiter des emplois qui n'en sont pas (revenus minables, pas de sécurité, pas d'autonomie, etc.) et qu'elle tire artificiellement des prix vers le bas, provoquant en sus une rupture dans les systèmes de transport existants. Si cela se faisait dans le but de créer de l'emploi, ce serait encore un moindre mal, mais l'objectif est uniquement de remplir les poches de quelques personnes qui se prennent pour Dieu et confondent entreprise et religion. Voilà tout.
- Lachmoneky
  septembre 28, 12:21 Reply
  
  Uber, du "co-voiturage" !!!! Vous avez bien assimilé le langage déformé qu'utilise la firme américaine: tenez-vous en au langage utilisé par les lois et la justice, ce sera sans doute plus... prudent.
- Hansen
  septembre 30, 07:55 Reply
  
  En effet et supprimons aussi les impôts et que chacun se débrouille comme au temps des cavernes tant que vous y êtes. La loi de la jungle en somme, pratiquée par l'espèce humaine dénaturée, cela donne à réfléchir. Il y a trop de gens sur la terre, c'est le problème de notre espèce.
Salade
septembre 28, 10:52 Reply

autre sujet intéressant sur la soit-disant libre concurrence: http://www.lalibre.be/economie/actualite/une-aide-fiscale-sur-mesure-pour-garder-ab-inbev-en-belgique-5608300135700fb92f3e4b8c SIDERANT!
- Lachmoneky
  septembre 28, 12:24 Reply
  
  Ajoutez à la liste les diamantaires, Audi-Brussels, Caterpillar... et quelques autres, sans doute. Le problème est donc sans doute ailleurs. Quant à Uber, à première vue, "maintenir en Belgique" ne semble pas vraiment son soucis. Au contraire! :P
  - Salade
    septembre 28, 23:23 Reply
    
    Ce qui me dérange c'est que ceux qui se disent libéraux utilisent une "libre" concurrence à la carte selon leur intérêt. L'idéologie c'est fait pour s'en servir sans y croire!
Georges-Pierre Tonnelier
septembre 28, 11:06 Reply

En effet, les décisions rendues par le président du tribunal de commerce, sur pied d'une action en cessation, le sont sous la forme du référé, donc elles sont exécutoires nonobstant appel. Code de droit économique (livre XVII), art. XVII.6. L'action est formée et instruite selon les formes du référé.
- Marcel Sel
  septembre 28, 11:10 Reply
  
  Merci maître (si on m'avait dit que je dirais ça un jour à un ancien FN…). C'était bien les renseignements que j'avais (XVII.6 CDE). Le doute que j'ai est sur le fait que l'action n'est que partiellement jugée sur le fond (question préjudicielle à la CJUE).
  - Georges-Pierre Tonnelier
    septembre 28, 11:36 Reply
    
    Votre remarque est tout à fait pertinente... Le caractère exécutoire nonobstant recours de la décision de cessation est due à la forme "comme en référé" de l'action prescrite par le Code de droit économique, qui précise encore bien spécifiquement à l'art. XVII.6., al. 3, que "Le jugement est exécutoire par provision, nonobstant tout recours et sans caution." Par contre, effectivement, contrairement au référé, le juge des cessations statue bien au fond et non au provisoire... Le caractère pendant de la question préjudicielle devant la CJUE aurait pu donc bien, ainsi que vous le faites remarquer, faire obstacle à la décision du président du tribunal de commerce, mais pour pouvoir donner un avis éclairé et donc réellement pertinent au cas d'espèce, il faudrait avoir connaissance de toutes les pièces du dossier.
Alex
septembre 28, 11:17 Reply

C'est très bien, Uber... Ca permet de rebattre les cartes et de replacer le service aux clients au centre du débat. De toute façon, dans 15 ans, les taxis seront au chômage car remplacés par des voitures autonomes.
Jester
septembre 28, 12:21 Reply

Marcel, qu'UberPop soit illégal, cela me paraît clair. Cela dit, les défenseurs des taxis (comme vous) me sidèrent Le vrai problème des taxis, c'est que leur petit commerce - illégal - des licences taxi, limitées en nombre, soit "concurrencé déloyalement" par UberPop, tout aussi illégal. Il n'y a pas qu'Uber qui est hypocrite dans ce petit jeu. Qu'on me montre les exploitants de taxis: - qui déclarent tous leurs revenus et paient toutes leurs cotisations - qui ne pratiquent pas le "forfait location", pourtant strictement interdit - qui n'exploitent pas leurs chauffeurs avec des contrats ouvrier d'une journée payés en cash. Mon point est simple: Uber utilise exactement les mêmes armes que le secteur des taxis. La fraude. La tristesse est donc qu'on se retrouve, du côté des taxis, à reprocher à Uber de déployer exactement les mêmes pratiques que dans le secteur des taxis... il n'y a donc aucune concurrence faussée. La seule chose c'est que les licences, illégalement cédées, "perdent en valeur". Comment peut-on se plaindre d'une moins-value sur un "investissement" réalisé contrairement à la loi? Merci de répondre.
- Marcel Sel
  septembre 28, 18:51 Reply
  
  <blockquote>Cela dit, les défenseurs des taxis (comme vous) me sidèrent</blockquote> Je ne défendrais pas les taxis si on ne les moutons qui suivent aveuglément les « vérités » d'Uber ne leur jetaient l'opprobre sans réfléchir. <blockquote>Le vrai problème des taxis, c’est que leur petit commerce – illégal – des licences taxi, limitées en nombre, soit « concurrencé déloyalement » par UberPop, tout aussi illégal. </blockquote> Le commerce des licences est si peu illégal qu'elles sont amortissable en tant qu'investissement. <blockquote>Il n’y a pas qu’Uber qui est hypocrite dans ce petit jeu. Qu’on me montre les exploitants de taxis: – qui déclarent tous leurs revenus et paient toutes leurs cotisations – qui ne pratiquent pas le « forfait location », pourtant strictement interdit – qui n’exploitent pas leurs chauffeurs avec des contrats ouvrier d’une journée payés en cash. </blockquote> Ça, c'est valable pour toute profession. Cela dit, les taxis sont réglementés et quand ils transportent une personne sans mettre le taximètre, ça se voit très fort (sputnik allumé). Par ailleurs, les inspecteurs connaissent très bien les revenus minimaux des chauffeurs. Après, oui, bien sûr, il y a des mauvaises pratiques. Nous avons toutefois des services qui sont sensés les contrôler. Par contre, Uber, pour contrôler, faut saisir au moins une entreprise à Amsterdam et aucun de leurs chauffeurs ne devait être affilié, au minimum, à la TVA avant la fin août de cette année. L'affiliation à la TVA rendant le service de facto non-rentable pour les chauffeurs. End of story. <blockquote>Mon point est simple: Uber utilise exactement les mêmes armes que le secteur des taxis.La fraude.</blockquote> Non, des taxis fraudent, c'est évident. Mais ils sont basés sur une règlementation très stricte et des obligations. En revanche, Uber est basé sur une vision frauduleuse. Chez l'un, c'est l'exception, chez l'autre, la règle. <blockquote>La tristesse est donc qu’on se retrouve, du côté des taxis, à reprocher à Uber de déployer exactement les mêmes pratiques que dans le secteur des taxis… il n’y a donc aucune concurrence faussée.</blockquote> Ça, c'est votre construction qui vous amène à cette conclusion, et elle est basée sur vos certitudes, étayées par aucun fait. <blockquote>La seule chose c’est que les licences, illégalement cédées, « perdent en valeur ».</blockquote> Ces licences ont augmenté de valeur en fonction de l'offre et de la demande. Comme l'offre est strictement limitée, il est pratiquement impossible d'empêcher la valorisation des licences. <blockquote>Comment peut-on se plaindre d’une moins-value sur un « investissement » réalisé contrairement à la loi?</blockquote> À nouveau, cet investissement est reconnu par le fisc, donc pas contraire à la loi. C'est d'ailleurs normal dans une économie de marché, d'autant que la plupart des chauffeurs et entreprises actuels ont eux-même payé leur licence très cher, pour pouvoir fonctionner.
  - Jester
    septembre 29, 10:40 Reply
    
    le fisc ne s'occupe pas de la licéité de vos revenus ou postes de déduction. Un dealer est censé déclarer ses revenus. Il fut un temps, pas si lointain, où les pots-de-vin payés à l'étranger étaient déductibles fiscalement (je suis sûr que beaucoup de gens actifs notamment en Afrique ont du en profiter...). La cession de licences de taxis n'est pas licite. Une "tolérance" existe, et depuis quelques années un texte encadre la pratique. Les licences taxis sont strictement personnelles. Leur obtention est d'ailleurs liée à la preuve de moralité, etc... du demandeur. En ce qui concerne la fraude: comme dans tous les business basés 100% sur du cash, la fraude est énorme Marcel, ce n'est pas un phénomène marginal. Les types déclarent juste ce qu'il faut pour couvrir leurs frais, cotisations sociales, etc. Le reste, in the pocket net d'impôt. 100% (je ne déconne pas) des chauffeurs de taxis que j'ai interrogé me l'ont avoué. "Question de survie" qu'ils disent, comme les restaurateurs.
    - Jester
      septembre 29, 10:43 Reply
      
      cela dit, d'accord avec vous sur le "principe": la fraude n'est pas le "concept de base" du business du taxi, tandis que pour Uber, c'est moins clair (quoique...). Cela ne veut pas dire que les opérateurs d'un secteur sont plus vertueux que ceux de l'autre dans les faits...
serge
septembre 28, 16:13 Reply

Quel dommage! Uber était une idée de disruption qui innovait non seulement par son système d'appel, mais par son système de controle social et par l'accès qu'il donnait à tous à un revenu complementaire. Victoire affligeante du monopole des taxis qui, comme tous les monopoles, donne un service médiocre et trop cher. Je suppose que ceux qui se réjouissent sont les mêmes qui ne téléchargent jamais un contenu sans le payer... Ou les mêmes qui ne lanceraient jamais un blog de peur de retirer le pain de la bouche des journalistes professionnels dont les textes sont payants.
Helena VAN DEN NESTE
septembre 28, 16:57 Reply

Merci Mr Sel de démontrer avec humour les contradictions Uber"esques". Et surtout de rappeler à l'ordre vos collègues de la presse qui continuent à parler d'économie de partage ! Quoique, je propose que les dirigeants d'Uber partagent les gains (non déclarés aux impôts) avec les chauffeurs. Et que les utilisateurs d'Uber arrêtent de parler d'économie, ce ne sont pas les économiquement faibles qui utilisent Uber mais bien les bobos, puisque déjà il faut une carte de crédit afin d'accéder à l'application. Pour se déplacer en soirée à moindre coûts, il existe non seulement les bus Noctis mais aussi le système Collecto mis en place par les taxis officiels. Et, sans vouloir de mal à mon prochain, je souhaite un grave accident d'un Uber en charge pour que ceux qui les défendent se rendent compte que le véhicule n'est même pas assuré pour le transport de personnes.
- Marcel Sel
  septembre 28, 18:15 Reply
  
  En fait, le véhicule est assuré, c'est le conducteur, à mon avis, qui n'est pas assuré civilement.
  - Lachmoneky
    septembre 28, 20:17 Reply
    
    Non, les véhicules "Uber" ne sont pas assurés pour le transport rémunéré de personnes: il s'agit d'une assurance spécifique qui coûte incomparablement plus cher qu'une assurance classique. C'est un des points qui rend l'activité des chauffeurs de Uber frauduleuse.Cette assurance est bien sûr OBLIGATOIRE pour tout véhicule de taxi... sauf pour les véhicules Uber
    - Marcel Sel
      septembre 28, 20:37 Reply
      
      Lachmoneky, je pense que vous devriez lire ceci : les personnes sont bien assurées mais l'assureur peut se retourner contre le chauffeur. https://www.mon-assurance-auto.be/news/covoiturage-djump-uber-taxi2share-est-ce-risque.html
    - Lachmoneky
      septembre 28, 22:03 Reply
      
      Je lis "Il faut savoir qu'un taximan est soumis à des règles strictes relatives à la conduite, d'état de santé, d'assurances spécifiques visant à protéger les passagers dont le montant s'élève à près de 3.000 eur/an." Le passager sera indemnisé, mais l'assurance se retournera contre le conducteur. Éviter ce risque (dont la couverture coûte donc 3.000 €) ouvre donc la porte à une concurrence déloyale par rapport à ceux qui sont couverts. Et ceci confirme l'affirmation de base: le conducteur qui déclare un risque incorrect n'est donc pas couvert... correctement. À environ 300€/mois, ne pas couvrir ce risque correctement est une tentation évidente... surtout s'il s'agit de courses occasionnelles. Notez aussi que le fait d'être pris en défaut d'une assurance correcte vaut le retrait de sa licence au chauffeur officiel (accident ou non) Le défaut d'une assurance correcte ne vaut aucune sanction immédiate au chauffeur Uber. Il s'agit donc bien de concurrence déloyale. Le chauffeur "officiel" doit passer un examen médical, et un contrôle technique du véhicule spécifique. Rien de tout cela pour le chauffeur Uber. Facile dans ces conditions de dérégulation totale de faire miroiter des tarifs "moins chers".
Selon Uber, Pascal Smet encouragerait les courses illégales. | UN BLOG DE SEL
octobre 14, 17:25 Reply

[…] cela s’ajoute le fait que le juge des Cessations (voir mon article) a condamné Uber pour concurrence déloyale, du fait notamment que l’entreprise qualifiait le […]
Exclu : Le gros mensonge d’Uber fâche Pascal Smet. | UN BLOG DE SEL
octobre 15, 15:17 Reply

[…] ce fait, la décision du tribunal que j’avais évoquée il y a trois semaines s’applique (puisqu’elle s’applique à l’appli UberPop qui est la même que celle d’UberX) […]
PATRICK DE GEYNST
juillet 31, 12:32 Reply

Comparer Taxis et Uber(s) ne signifie rien si on ne veut pas s'interroger sur le monde qui vient. Chaque citoyen qui a encore un travail doit s'interroger sur ce qui le menace. Nous sommes tous des taxis,à terme ,tout emploi encore stable pourra être remplacé par un "à peu près" vaguement équivalent. Amusez-vous à imaginer par qui ou quoi pourrait être remplacé votre emploi,cela vous fera frémir. Dites-vous bien que les princes qui nous dominent auront encore plus d'imagination que vous
Enrique
janvier 04, 00:36 Reply

Septembre 2015 et certains avaient déjà compris. 3 années plus tard, un peu partout dans le monde, les tribunaux confirment jugement après jugement que les activités de Uber baffouent toutes les lois (et pas seulement en matière de transport de personnes). De même les taxis ont prévenu et continuent à prévenir sue ubérisation ne rime pas uniquement avec Uber mais avec toute activité (exemples, Deliveroo, Glovo, ...) se servant de l'expression "économie collaborative" pour laisser libre cours à leur soif néoliberale extrême d'argent au détriment de l'être humain, des acquis sociaux et, de manière générale, de nos sociétés tous secteurs d'activité confondus (voir, par exemple, UberWorks). Je terminerai par un ironique mais triste et teinté d'espoir: On vous l'avait pourtant dit.