Armand De Decker, ses mensonges, sa société et mon amende honorable.
Dans la précédente version de cet article, j’avais affirmé un peu gaillardement qu’Armand De Decker avait fait un bénéfice fiscal de 75.000 euros environ en facturant le « solde Chodiev » par sa société DDA. Or, si c’est en effet l’avantage qu’il aurait obtenu immédiatement, le fait d’intégrer plusieurs centaines de milliers d’euros dans sa société l’amènerait, le jour où il voudrait en disposer personnellement, à les faire imposer, soit au titre de revenu, soit au titre de dividendes ou encore de boni de liquidation. De ce fait, l’avantage purement fiscal ne se monterait, tout au plus, qu’à 20.000 – 25.000 euros. Si cette somme représente tout de même une année de travail d’une caissière, elle n’a rien d’illégal en soi et ce type d’avantage est à la portée de tout entrepreneur un tant soit peu successful et avisé. Je revois donc l’article en fonction de ces données. Je rappelle néanmoins qu’en ce qui concerne cette société, je n’ai jamais évoqué d’illégalité, mais uniquement un abus de droit (fiscal). Je remercie l’expert non fictif (il y en a) qui m’a permis après de longs échanges et par ses précisions argumentées de rétablir une présentation plus cohérente de la situation. Je précise aussi que je ne me situais pas au plan légal stricto sensu mais au plan moral.
Lors de son passage sur BelRTL chez mon compère Buxant, le député Armand De Decker, ex-sénateur et président du Sénat, a reconnu qu’une partie des 578.191 gagnés en 2011-2012 par sa société DDA (De Decker Avocats — comme c’est original) provenait de ses activités d’avocat pour sortir Patokh Chodiev et ses deux associés du scandale Tractebel par une transaction pénale de 23 millions d’euros (pour 55 à 145 millions de commissions « volées », c’est avantageux). Là où c’est stressant, c’est qu’un câble de l’administration américaine de mars 2006 révélé par Wikileaks indiquait que la femme de Chodiev avait offert 10.000 dollars en cadeau d’anniversaire à l’épouse du parrain de la mafia ouzbek. Là où c’est drôle, c’est qu’en confirmant qu’il y avait bien du Chodiev dans sa société, Armand De Decker avouait imprudemment ce que certains considèrent comme un abus de droit (fiscal) !
Car la société DDA a été créée le 21 septembre 2011, alors que l’affaire Chodiev avait été clôturée le 17 juin de la même année ! Autrement dit, les versements effectués sur le compte de cette SPRL et portant sur l’affaire Chodiev concernaient des services que celle-ci n’avait pas fournis ! Ces prestations avaient été effectuées par Armand De Decker, avocat indépendant — en personne physique donc. Et du coup, la SPRL qu’il a créée après la fin de l’affaire semble bien n’avoir servi qu’à lui offrir un avantage fiscal. La société semble en effet avoir été fondée au moment où un paquet de pognon exceptionnel se pointait et non pas dans le but de devenir une entreprise florissante qui paye son actionnaire travailleur, mais plutôt pour bénéficier de légers (j’insiste) avantages fiscaux. Certains affirment qu’on pourrait dans ce cas parler de constitution de société fictive, mais un expert en comptabilité non fictif m’assure que son expérience montre que ce serait extrêmement difficile à démontrer, d’autant que l’avocat a fait un quasi-apport à sa société au cours de l’année 2012, sous le contrôle d’un réviseur d’entreprise (et publié au Moniteur belge), et pour lequel il a personnellement été taxé.
La société d’Armand De Decker a facturé des prestations qu’elle n’avait pas fournies.
Néanmoins, il reste que les statuts de l’entreprise l’autorisent à reprendre les engagements pris par Armand De Decker pendant qu’elle était en formation. Or, il serait extrêmement étonnant qu’elle le fût un an avant sa constitution officielle. Et dans ce cas, les sommes facturées par l’entreprise sur ces affaires pourraient, selon un avocat non fictif, mais qui tient à son anonymat, être considérées comme un abus. Ce n’était pas un délit, c’est juste passible d’un entretien sévère de la part du contrôleur des impôts du Bel Armand, et d’un redressement fiscal. Pour un ancien président du Sénat et ministre d’État, c’est pour le moins fâcheux. Surtout quand on est une personnalité du parti qui fait la chasse aux abus sociaux (et, en théorie, fiscaux). Néanmoins, mon expert-comptable non fictif défend une position opposée : non seulement, ce n’est pas illégal, mais en plus, Armand De Decker pourrait facilement démontrer que sa société n’a rien de fictif. Il s’est par ailleurs dépossédé d’une somme coquette au bénéfice de l’entreprise. Ce n’est pas régulier, mais pas non plus punissable.
Néanmoins, sur le plan moral, deux informations se percutent : ayant perçu des honoraires hallucinants dans une affaire saumâtre où le conflit d’intérêt est manifeste, Armand De Decker a le culot, en plus, de créer une société qui, au départ du moins, semble taillée sur mesure pour réceptionner une partie du magot et bénéficier d’un léger (j’insiste) avantage fiscal, légal (je le répète).
Bref, c’est Monsieur Propre marchant avec des bottes pleines de purin sur un tapis en cachemire bio issu du commerce équitable ouzbekistanien. Ce qui n’est pas illégal non plus. C’est peut-être pour ça qu’il se serait, selon certaines mauvaises langues non fictives, fait remonter les bretelles par son président de parti, et en public s’il vous plaît.
Car Armand a bien payé des impôts. Sur les 578.191 euros que la société a engrangés entre septembre 2011 et décembre 2012 (le premier exercice fiscal de la SPRL portant exceptionnellement sur quinze mois — c’est parfaitement légal), elle a payé 184.454 euros d’impôts, soit 35,47 % du bénéfice net de 520.042 € (soit l’impôt légal un rien augmenté par les Dépenses Non Admises), au titre d’impôt des sociétés. En supposant que monsieur De Decker eût pu déduire de la même manière ses frais en tant qu’indépendant, son bénéfice se serait ajouté à son revenu courant, que l’on peut estimer à la grosse louche à 120.000 € par an en tant que bourgmestre, sénateur, et vice-président du Sénat, selon un sénateur pas fictif pour un sou. Et il aurait été imposé à hauteur de 50 % sur les mêmes 520.042 bintjes, soit 260.021 patates. Apparemment, il a donc obtenu un avantage fiscal de 260.021 – 184.454 = 75.567 rattes du Touquet. Soit plus de trois ans de revenus d’un journaliste-blogueur-chroniqueur moyen de la même commune que lui. Mais cet avantage n’eût été qu’immédiat parce que dès qu’il prélèvera de l’argent sur sa société, il devra payer, soit la sécu et les impôts (s’il se salarie), soit le précompte mobilier (s’il perçoit des dividendes), soit encore, un boni de liquidation (s’il liquide). Dans le cas d’un précompte mobilier au tarif de 25% actuel, son bénéfice fiscal à terme pourrait être d’une vingtaine de milliers d’euros tout au plus. Cela dit, au moment où il a créé l’entreprise, le précompte mobilier n’était que de 15% et le boni de liquidation de 10% ; il pouvait donc espérer un bénéfice fiscal supérieur. Mais force est de constater qu’après que le précompte est passé à 25% en 2012, il n’a nullement cherché à « vider » sa société, ni à se payer des dividendes avant que leur coût n’augmente.
76.000 patates de revenu annuel quand on est sénateur-bourgmestre. Moral ou pas ?
On peut se demander comment Armand De Decker parvient à accumuler 76 mille canadas de marge brute en un an sur sa société d’avocats. Au tarif normal d’un avocat moyen, ce qu’il est certainement (il serait même un peu trop rouillé pour parvenir à « moyen », selon certains autres avocats non fictifs, un peu mauvaise langue, mais surtout très énervés par le coup porté à la réputation de la profession), soit 120 euros de l’heure, ça représente 633 heures de travail. Ajoutons à cela qu’un tiers des heures d’un avocat ne lui rapportent rien (premiers rendez-vous au Sheraton, pauses café, lectures obligatoires de Lobby pour se tenir au courant, recherche de clientèle au B19, networking au sauna du David Loyd, avec finale au bar et Nespressos garantis préparés par George Cloney, etc.), ça nous donne un petit millier d’heures. Cela signifierait qu’il consacre vingt heures par semaine à son métier d’avocat. Le Sénat n’était déjà plus ce qu’il était en 2013, et certaines personnes ne dorment jamais, mais quand même, la mairie d’Uccle n’est pas souvent vide ! Bref, on est en droit de se dire qu’il ne valait pas les minimum 100.000 euros nets que le contribuable lui payait, hors frais. Et sans compter sa charge, payante, de vice-président du Sénat, ni ses charges rémunérées d’administrateur d’UCB (jusqu’en avril 2011 toutefois) et du Touring Club de Belgique. À noter que dans sa déclaration de l’époque, il avait bien indiqué un revenu en tant qu’avocat. À noter aussi qu’il est très loin d’être le recordman du pays en matière de mandats payés divers et variés. Mais l’affaire Chodiev a au moins le mérite de nous imposer une réflexion approfondie sur l’utilité de payer des mandataires correctement si, par ailleurs, ils passent du temps dans des conseils d’administration, à exercer une profession autre, sans même parler des conflits d’intérêts.
Il y a du conflit de canard dans l’air.
Mais il y a mieux. Il serait étonnant qu’Armand De Decker se soit lancé dans la périlleuse affaire Chodiev sans demander une ou plusieurs avances. Or, celles-ci n’ont pas pu être payées sur le compte de sa société, puisqu’elle n’existait pas. Et revoilà la « théorie » du Canard enchaîné qui retrouve des couleurs. Selon l’hebdo satirique mais néanmoins pertinent et horriblement bien informé (un truc qui nous manque en Belgique), la somme versée à Armand De Decker serait de 743.345 grenailles. Non, je reformule. Ce n’est pas « selon le Canard enchaîné », mais bien — me dit Hervé Liffran, journaliste non fictif — selon les juges d’instruction bien réels qui ont demandé la levée d’immunité parlementaire du député-duc Aymeri de Montesquiou-Fezensac d’Artagnan. Armand a beau hurler au scandale et menacer de poursuites en diffamation, ce chiffre a été relevé par des professionnels qui ont eu accès aux transferts bancaires de l’occasion (qui fait le larron), en provenance de Chodiev. Vu les atermoiements de mon bien-aimé bourgmestre — mais si, je l’aime bien, Armand, il faut juste qu’il nous dise la vérité, c’est tout —, jusqu’ici ce chiffre reste donc la version la plus crédible.
Notez que ce n’est pas forcément uniquement du bénéfice, un avocat présente aussi ses notes de frais à son client, qui les lui règle. Elles n’apparaissent pas dans la comptabilité, puisque l’avocat paye pour son client, qui lui rembourse. Mais elles apparaissent dans les relevés de compte et dans les transactions financières. On peut donc imaginer, fictivement, que l’avocat-sénateur a fait pour 20.000 cornes de gatte de frais. Dans ce cas, il a raison de dire que la somme ne correspond pas à son revenu. C’est juste un peu moins. C’est son droit de trouver que c’est « beaucoup moins ». Même si ça fait grandir un peu son nez.
Rien ne contredit aujourd’hui la thèse du Canard enchaîné.
Hormis les dires d’Armand lui-même, qui ne va tout de même pas s’accuser, rien ne permet donc aujourd’hui d’invalider le chiffre relevé par les juges d’instruction français, ni l’article du Canard enchaîné, du moins pour ce qui concerne le montant perçu. Or, dans ce dossier exceptionnel où De Decker reconnaît que tout le monde a été très bien payé, il peut parfaitement avoir demandé 100.000 amandines d’avance, 100.000 à la transaction ou après quelques mois, et le solde (mettons 500.000), trois mois après la conclusion. Les 200.000 premières Belles de Fontenay auraient alors atterri sur son compte personnel, et lui auraient coûté bonbon en impôts (la moitié, pour faire simple). D’où la création d’une société pour le solde.
Le Soir a un peu imprudemment calculé le tarif horaire de Maître De Decker. Il est presque inimaginable qu’il ait travaillé à l’heure sur ce dossier. Son utilité est du reste très discutable, trois cabinets d’avocats de renom, peuplé de bêtes de course, suffisaient largement à gérer le dossier, surtout en matière pénale où Armand De Decker n’est pas connu au barreau. Pas connu du tout. Le moins qu’on puisse dire, c’est donc que le doute subsiste sur son utilité dans cette affaire, sauf bien sûr si ses contacts au sein du gouvernement et sa position de vice-président au Sénat permettaient d’espérer une avancée décisive dans le dossier. Là, d’accord, ça vaut les 743 mille vitelottes qu’il aurait touchées. Mais ça vaut aussi un passage par la case juge d’instruction.
Ben oui, carrément. Parce que vous savez, dans les commissariats, on dit souvent que changer de version dans sa défense est un signe de culpabilité potentielle…
Depuis que j’ai sorti mon dernier papier où je révélais la qualité assez médiocre de sa défense, Maître De Decker, grand avocat international connu jusqu’à Almaty, a continué à se mélanger les pinceaux. Ainsi, dans La Libre de ce matin, il affirme qu’il a « préparé le dossier de M. Chodiev dans la perspective d’un éventuel passage de ce dernier en chambre du conseil, en chambre des mises et devant le tribunal correctionnel. C’est ce travail-là, dont j’ai tenu une comptabilité scrupuleuse, qui a pris des mois et a justifié des honoraires ». Alors qu’il affirmait en janvier 2013 au Vif qu’il était « un conseiller stratégique » et qu’en octobre 2012, il a raconté : « J’ai […] reçu un appel de Me Degoul et de Me Tossens, avocat bruxellois, pour que je les rejoigne dans la défense de Monsieur Chodiev. … On est vite arrivé à la conclusion qu’il valait mieux une transaction. » Ne parlons plus de défense médiocre. Disons plutôt qu’il a menti. Mais qu’on ne sait pas exactement si c’était en 2012, en 2013 ou en 2014.
Armand De Decker, ténor du barreau international, connu jusqu’au Kazakhstan.
On va passer vite fait sur la suite. D’abord, le fait qu’il n’ait jamais rencontré Chodiev, ce qui n’est pas très déontologique, même si ça arrive. Ou que Chodiev n’ait jamais souhaité rencontrer le ténor du barreau qui allait le sortir de prison sans passer par la case tribunal. Bizarre. Le fait qu’il prétende que révéler ses honoraires violerait le code de déontologie. C’est faux. C’est révéler le total de ses honoraires, soit le montant payé par son client, qui serait un problème. J’ai appelé trois avocats non fictifs qui étaient tous prêts à me donner leurs honoraires. Et rien ne dit que les honoraires étaient identiques pour les partenaires d’Armand. Il peut donc révéler les siens.
Parce que des honoraires de 1.000 euros de l’heure, c’est juste impossible à croire. Et peu déontologique, dès lors que le barreau impose un principe de modération, contrairement à ce qu’affirme la ministre Marghem. Les plus grands ténors vont jusqu’à 600-700 euros. Le montant pharamineux des honoraires serait donc dû plutôt à un success fee ou bien au caractère très particulier de l’affaire et à la personnalité sulfureuse du client. Ou les deux. Et on revient à ma première théorie : au pire, Armand De Decker a bien agi pour faire accélérer le vote de l’amendement qui sauvait Chodiev, au mieux, il a fait croire qu’il en était capable. Ou alors, Chodiev est un mec gigagénéreux, ce qui est possible aussi, avouons-le. Même chez les milliardaires.
Cela dit, la justice française est persuadée que la France pensait vraiment obtenir d’Armand De Decker une modification de la loi. Et elle enquête. Pourquoi pas nous ?
Il suffisait au ministre Claude Guéant d’appeler Armand De Decker pour savoir si le préfet le roulait dans la farine.
Car rien, aujourd’hui, ne permet de donner foi aux déclarations sempiternellement changeantes d’Armand De Decker. Du moins ne paraît-il pas aussi crédible que les juges d’instruction français. Le préfet des Rosaies a bien écrit à Claude Guéant qu’Armand De Decker avait fait changer la loi. Même si c’était de la vantardise, il suffisait à Guéant d’appeler De Decker pour le vérifier. Ça, ce sont des faits. Le seul moyen désormais d’en avoir le cœur net, c’est qu’un juge d’instruction se penche sérieusement sur l’affaire. Et si ça permet de disculper Armand De Decker, tant mieux. Quant à son honneur perdu dans son tricotage fiscal et surtout verbal, hélas, ça n’est plus récupérable. Mais bon, il a désormais les moyens de vivre sans. Même si le fisc lui demandait de régulariser un chouïa sa situation en réglant… une transaction fiscale. Au moins, celle-là n’aura rien de fictif !
62 Comments
Jean-Pierre L. Collignon
mars 03, 20:55GILLES - Bxl
mars 03, 21:29Tournaisien
mars 03, 22:22uit 't zuiltje
mars 04, 00:33Tournaisien
mars 04, 13:45uit 't zuiltje
mars 06, 20:04Moinsqueparfait'
mars 04, 14:52Bruno Raymaekers
mars 03, 22:53Marcel Sel
mars 04, 10:15Pobemer
mars 03, 23:47Salade
mars 04, 00:15Marcel Sel
mars 04, 10:17Tournaisien
mars 04, 00:36uit 't zuiltje
mars 04, 00:59Stéphane Vanden Eede
mars 04, 01:05Bert Lanciaux
mars 04, 01:29Marcel Sel
mars 04, 10:21Didier
mars 04, 14:54Jose
mars 04, 02:05Marcel Sel
mars 04, 11:12Didier
mars 04, 15:03Chapitou
mars 04, 22:42Pierre
mars 04, 23:49dpochet
mars 04, 02:20Olieve
mars 04, 08:42Marcel Sel
mars 04, 11:13SIMON Jean
mars 04, 09:05Marcel Sel
mars 04, 11:15Willy
mars 04, 12:04hotermans
mars 04, 12:03Peter
mars 04, 12:40Marcel Sel
mars 04, 12:44SIMON Jean
mars 04, 18:55Antoine Roquentin
mars 04, 13:16Tournaisien
mars 07, 12:10uit 't zuiltje
mars 08, 21:28Tournaisien
mars 04, 13:52uit 't zuiltje
mars 09, 03:49J'adore
mars 04, 16:15Marcel Sel
mars 04, 21:20uit 't zuiltje
mars 05, 00:26denis dinsart
mars 04, 16:24uit 't zuiltje
mars 08, 21:34L'enfoiré
mars 04, 19:47L'enfoiré
mars 04, 19:50vince01
mars 05, 11:33Marcel Sel
mars 05, 15:54uit 't zuiltje
mars 08, 21:46Tournaisien
mars 05, 12:01L'enfoiré
mars 05, 18:48L'Ornithorynque
mars 05, 15:01Marcel Sel
mars 05, 15:57willy
mars 06, 11:39Walter
mars 05, 21:19Moinsqueparfait'
mars 06, 17:56Capucine
mars 07, 10:09Tournaisien
mars 07, 12:29Moinsqueparfait'
mars 10, 15:03Jérémie
mars 25, 15:00pierre gilles
octobre 28, 18:47u'tz
octobre 28, 23:59Capucine
novembre 24, 22:45