Cinquième victoire en justice contre Hainaut et Leroy, qui fait appel. Cartographie d’un acharnement.
Elles m’ont chacune cité deux fois en justice. Chacune a fait appel une fois. Elles ont chaque fois succombé. À presque chaque échec, elles s’en prennent au juge, à la justice, et affirment un peu plus fort que la fois précédente que je les aurais harcelées ! Et pourtant, aucun de leurs quatre procès et deux appels (bientôt trois) ne portaient sur du harcèlement… Cartographie d’un acharnement.
Chronologie judiciaire
En octobre 2020, suite à trois articles factuels, Myriam Leroy et Florence Hainaut on tenté de m’imposer la publication de 5 droits de réponse calomnieux. Devant mon refus motivé, elles m’ont cité en correctionnelle pour refus de droit de réponse. Je fus acquitté : leurs cinq réponses ont toutes été jugées impubliables ! Elles firent alors appel sur les dépens.
Dans deux arrêts du 4 octobre 2023, la Cour d’Appel les condamna au double de la somme initiale, soit plus que ce que nous demandions en audience. La Cour avait lu les 19 pages des jugements de 2020…
Entretemps, Florence Hainaut m’a recité au civil en mars 2022 pour 182 prétendues calomnies. Elle m’a livré un dossier de… 900 pages. Et à mon tour, je la poursuivis par reconvention (c’est-à-dire que je l’attaquais dans la même procédure) pour 258 calomnies et quelques autres qualifications présumées, dont la procédure téméraire et vexatoire et le harcèlement. Le procès, qui devait avoir lieu en avril 2023 a été reporté à octobre 2024.
En juillet 2022, c’est Myriam Leroy qui me citait à son tour au civil, également pour calomnie et diffamation — le tribunal estime en fait qu’il s’agit d’une affaire pour atteinte à l’honneur et à la réputation.
Ce 26 octobre, elle a été déboutée — une troisième défaite pour elle, une cinquième pour le duo. La vérité judiciaire est pour l’instant la suivante : je ne l’ai pas calomniée. Je ne l’ai pas diffamée. Et encore moins « harcelée ». Le tribunal relève d’ailleurs que Myriam Leroy elle-même ne m’a pas épargné. Il parle d’atteintes « dont chacune des parties est à tour de rôle l’auteur ou la victime ».
Et pour que personne n’en ignore — comme disent les huissiers —, je publie ce jugement virevoltant en bas de page.
Meilleurs ennemis
Alors qu’il a eu accès à une partie considérable de notre production mutuelle, le tribunal considère donc que Myriam et moi — qualifiés non sans sarcasme de « meilleurs ennemis du monde » — n’avons fait qu’user de notre droit respectif à la liberté d’expression. Et nous renvoie dos à dos avec une ironie moqueuse digne d’un Salomon qui aurait tout lu Raymond Devos.
J’ai d’emblée informé mon excellent et sympatiquissime avocat, Maître Mathieu Simonis (du barreau de Liège) que je me satisfaisais de la décision. J’ai publié un court communiqué sur Twitter pour informer de ma victoire, et remercier (ce que je réitère chaleureusement) tous ceux qui m’ont soutenu moralement, et/ou en participant à l’un de mes crowdfundings dans les 9 procédures qui, depuis 2018, m’ont été imposées par divers journalistes. Dont 7 liées à mes deux « meilleures ennemies ». J’ai esté une fois contre l’AJP qui me refusait un droit de réponse, légal celui-là. Ça fait dix.
Et la onzième arrive : la réaction de Myriam Leroy a été à l’inverse de la mienne. Elle annonce d’emblée faire appel.
Et comme chaque fois que je gagne en justice, elle crie d’autant plus fort que je la « harcèle ». Et Florence Hainaut aussi, en chœur.
Amplification sous stéroïdes
Dans l’affaire jugée ce 26 octobre, les échanges de conclusions ont gonflé jusqu’à l’absurde, d’une part à cause de la propension de la partie citante à contester toutes les pièces que je présentais. Et d’autre part, à cause de mon propre acharnement à tout démontrer point par point, jusqu’à ce qu’il n’y ait plus le moindre doute possible sur l’absence de calomnie de ma part. Je ne voyais pas comment faire autrement pour prouver ma bonne foi.
Le terme harcèlement n’apparaît qu’une fois dans ses conclusions, pour caractériser le nombre d’articles que j’aurais écrit sur elle. Sauf que l’immense majorité de ces écrits étaient des réactions aux accusations et actions diverses du duo néoféministe et de leurs partisans. Pour dire, elle considère comme constitutif de harcèlement le fait d’avoir publié et commenté… ses propres droits de réponse ! Ce que vous êtes en train de lire est donc a fortiori, selon cette logique, du harcèlement !
Le juge ne l’a pas suivie sur cette voie et pour cause : elle ne me poursuivait pas pour harcèlement mais pour calomnies.
Entretemps, on a fini par arriver à près de 1 000 pages de conclusions et pièces, dont 620 chez Myriam Leroy. Mes conclusions faisaient 70 pages. Confronté à cette montagne surréaliste, le juge — manifestement énervé par l’ampleur des deux dossiers — a alors pris le seul parti raisonnable qui pouvait clore l’affaire : une condamnation légère pour Myriam Leroy sur la forme, et un quasi-match nul sur le fond.
Le tribunal nous déboutait tous deux de nos complaintes respectives, tout en condamnant l’initiatrice de la cause, Myriam Leroy, à 165 € de mise au rôle, lui délaissant également ses frais de citation de 228 €. Je n’étais condamné à rien.
Ce jugement qui permettait à chacun de sauver la face correspondait au désir clairement exprimé par le tribunal de faire cesser ce vain encombrement des tribunaux : « il semble que ce ne soit pas la première fois que la Justice est appelée à intervenir pour faire cesser ce jeu de ping-pong mais que pour y parvenir il faut un minimum de bonne volonté de part et d’autre de la table ». Et de tenter de ramener les parties à la raison : « plutôt qu’au procès en responsabilité, c’est à la médiation que les parties devraient recourir […] » Je partage totalement cette analyse.
Poupées russes
À peine quelques heures après le jugement, sur X (ex-Twitter), un compte troll très injurieux (qui usurpe en plus l’avatar d’un autre) a prétendu que c’était moi qui avais perdu le procès, en donnant des détails qui ne pouvaient provenir que du jugement ou des conclusions, puisqu’ils n’avaient jamais été publiés ailleurs. Or, nous étions deux à en disposer à ce moment-là : Myriam Leroy et moi !
On peut se demander comment l’une de ces pièces (ou son contenu) a pu transiter de Myriam Leroy à un compte qui, selon ses propres critères, pratique le harcèlement.
Mais ceci me permet d’expliquer ce jugement qui, comme les quatre précédents, utilise clairement le mot « condamne » uniquement pour Myriam Leroy ou Florence Hainaut. Ce qu’elles contournent en expliquant que, quelque part, même acquitté, j’aurais quand même été « puni ». Whatever…
Notre stratégie de défense était à plusieurs étages. Maître Simonis et moi avons d’abord plaidé l’essentiel : que je n’avais fait qu’utiliser mon droit à la liberté d’expression. C’est d’ailleurs ma conviction constante : je n’ai jamais poursuivi quelqu’un pour des écrits !
Le juge nous a entièrement suivis sur ce point, non sans ironie : « la liberté d’expression est la règle et […] elle est appréciée avec souplesse lorsqu’il y va de journalistes ou de bloggeurs […] qu’à fortiori en va-t-il ainsi lorsque ceux-ci s’étrillent l’un l’autre sur la place publique où, en fait, ils exercent leurs activités ».
Nous nous sommes ensuite employés à démonter une à une la trentaine de prétendues calomnies que Myriam Leroy me reprochait, en prouvant, pièces à l’appui que tout ce que j’avais écrit reposait sur des bases factuelles. Dans la plupart des cas, cela avait déjà été reconnu par le Conseil de Déontologie journalistique (CDJ). Sur ce point aussi, le tribunal nous a implicitement donné raison, en ne m’attribuant aucune calomnie.
Enfin, face à une citation particulièrement virulente dont beaucoup de pièces étaient sorties de leur contexte, et pour que le juge se rende compte de l’ampleur des attaques que je subis moi-même depuis 2015 de la part Myriam, Florence et leurs partisans, nous avons introduit une demande reconventionnelle dans laquelle nous présentions notamment 174 calomnies présumées de Myriam Leroy sur mon âge, ma sénilité, mes problèmes mentaux, et une sélection de 228 autres (parmi plusieurs milliers en ma possession), de son entourage et de ses partisans. Le plus agressif propose de me finir à coups de pelle.
Le juge m’a débouté pour cette demande reconventionnelle. Peu importe, en ce qui me concerne. L’important, c’était que mon bon droit de m’exprimer soit reconnu, qu’on arrête les frais et que je puisse reprendre une vie normale. Ce que ce jugement me permettait d’espérer.
Les robes des vieux blancs
Seulement voilà, sourde à l’appel du tribunal à arrêter d’encombrer la justice pour des affaires qui n’ont rien à y faire (c’est l’avis du juge autant que le mien), Myriam Leroy a immédiatement annoncé dans une story Instagram virulente et victimaire qu’elle faisait appel : « J’ai porté devant le tribunal civil le cas d’un sexagénaire bruxellois qui me harcèle depuis de nombreuses années […] »
En m’accusant de la harceler dès la première ligne, elle laissait habilement entendre qu’elle m’aurait cité au tribunal pour harcèlement. Avant de reconnaître deux paragraphes plus bas qu’elle m’attaquait en fait pour calomnie et diffamation. Dans d’autres stories, elle a « oublié » cette précision.
Dans ce premier écran Instagram (elle est revenue plusieurs fois à la charge), j’ai compté onze fausses informations. Exemple : elle affirme qu’elle n’aurait répondu que « 7 fois aux attaques du blogueur ». Or, j’ai compté plus de 40 pièces dans mon dossier de conclusions ! Le tribunal a de plus reconnu qu’elle m’avait elle-même régulièrement étrillé. Et elle en oublie le harcèlement judiciaire qu’elles m’ont fait subir. En 2020, avec Florence Hainaut, elles m’ont fait envoyer quatorze courriers d’avocat en quatre mois , dont sept dans seul le mois qui a suivi… mon acquittement !
Et le pompon : pour expliquer sa nouvelle défaite judiciaire, Myriam prétend que la justice ne comprend rien au harcèlement misogyne, parce qu’elle serait « gouvernée par de vieux blancs ». Sauf que voilà, déjà en 2018, plus de la moitié des magistrats étaient des magistrates. Et depuis lors, le plus haut magistrat du pays, soit le premier président de la Cour de cassation, s’appelle Beatrijs Deconinck…
Leroy fait un crownfunding
Comme Myriam Leroy ne semble plus avoir accès à l’aide judiciaire de l’Aation des Journalistes professionnels, elle a aussi lancé un crowdfunding pour financer son appel, relayé par Florence Hainaut et d’autres personnalités. Avec un texte du même tonneau. Dès le titre, elle assure que cette nouvelle procédure va « Porter le harcèlement en justice : essuyer les plâtres et défoncer les portes ».
Mais quel harcèlement ? Myriam Leroy m’a poursuivi pour calomnies et diffamation, pas pour harcèlement ! Quant aux plâtres et aux portes, rien dans sa nouvelle action ne peut changer quoi que ce soit aux lois, aux procédures, à la justice ! C’est juste un appel !
Au mieux pour elle, je serai condamné pour calomnies (mais ce serait faire fi de toutes les preuves contraires que j’ai présentées). Au pire, c’est elle qui sera condamnée pour une à cinq des qualifications de ma demande reconventionnelle, dont… le harcèlement !
Vous avez bien lu, les seules à être poursuivies pour harcèlement sont aujourd’hui Myriam Leroy et Florence Hainaut…
Le harcèlement ne l’a d’ailleurs pas attendue pour « être porté en justice ». Bon an mal an, 500 affaires de ce type sont jugées dans notre pays…
La post-vérité judiciaire
Pour justifier ce crowdfunding censé mater « un harceleur » qu’elle ne poursuivait pas pour harcèlement (relisez cette phrase, elle donne déjà une idée de l’infini), Myriam Leroy prétend que la seule voie possible pour punir le harcèlement réalisé au moyen d’écrits en Belgique serait d’attaquer au civil pour « calomnie et diffamation ». Florence Hainaut écrit précisément la même chose dans son bouquin éducatif Cyberharcelée qui vient de sortir, préfacé par… devinez qui…
Selon elles, le harcèlement, s’il n’est effectué que par écrit, serait protégé par l’article 150 de la Constitution, qui réserve le délit de presse aux Assises, avec un délai de prescription si court qu’il n’est pratiquement jamais jugé. Il y a trois ans, dans une affaire que mon avocat connaît très bien, la Cour de cassation a en effet étendu cette protection à tout écrit électronique, qu’il soit journalistique ou pas. C’est une jurisprudence de haut niveau. Sauf que voilà, les juges ne sont pas tenus à la jurisprudence.
Et Myriam Leroy le sait parfaitement, puisqu’en décembre 2021, elle-même a pu faire condamner un harceleur (présumé en attendant l’appel), au pénal, et pour des écrits ! Le tribunal a estimé que : « Dès lors que les […] écrits consistent en des attaques ciblées personnelles et ne participent pas au débat d’intérêt général et afin de garantir l’accès à un recours effectif à la partie civile, il y a lieu de considérer que les présents faits ne relèvent pas du délit de presse tel que visé à l’article 150 de la Constitution et de considérer que la compétence du tribunal de céans se justifie ».
Ce qui démontre que contrairement à ce qu’elles écrivent, on peut très bien poursuivre quelqu’un au pénal pour harcèlement. Mais il faut avoir de quoi.
Au civil (où elle me citait cette fois-ci), c’est encore plus le cas, puisque toute infraction pénale peut y être poursuivie. Et là, l’article 150 n’est plus un obstacle depuis cent soixante ans, comme le dit avec ironie l’auteur du jugement ci-dessous.
Et là encore, c’est Myriam Leroy qui en a fourni les preuves au tribunal, alors que nous lui demandions une question préjudicielle à la Cour Constitutionnelle à ce sujet. Le juge nous a gaiement rembarrés, écrivant : « Qu’à raison Mme Leroy fait-elle observer qu’il n’existe aucun obstacle à la tenue d’un seul procès, civil, même si les reproches sont susceptibles de constituer aussi une infraction pénale ; que, s’agissant du délit de presse, elle cite l’arrêt du 24 janvier 1863 de la Cour de cassation (Pas., 1864, I, p. 110), qui a rappelé avec force détails que l’action civile et l’action publique peuvent être poursuivies séparément et que la chose vaut aussi pour les délits de presse ; que la règle est demeurée la même cent soixante ans plus tard ».
Autrement dit, Myriam Leroy et Florence Hainaut savent parfaitement qu’elles pouvaient me citer pour harcèlement au civil. La preuve : je l’ai fait à leur encontre !
Alors pourquoi ont-elles choisi de me citer pour des droits de réponse en 2020 ? Et pour des calomnies en 2022 ? Pourquoi ont-elles aggloméré tant d’élucubrations juridiques pour expliquer pourquoi elles ne me poursuivent pas pour harcèlement ?
Et pourquoi cinq jugements consécutifs m’ont été favorables dans les quatre affaires judiciaires et deux appels lancés par le duo ? N’est-il raisonnable de penser que c’est simplement parce que je ne les ai jamais harcelées ?
Harcèlementeries
Mais alors pourquoi m’accusent-elles de harcèlement ? Parce que j’ai publié des articles qui exposent des faits qu’elles ne peuvent pas contester ? Que j’ai refusé de gober le narratif qu’elles imposent et que beaucoup de gens — dont des journalistes ; c’est un comble — gobent tout cru sans vérifier et sans même réfléchir ?
Dans son nouvel opus Cyberharcelées, Florence Hainaut me classe aussi (sans me nommer non plus) parmi les « auteurs de cyberviolences [misogynes — c’est le sujet du livre] sur Internet ». Elle le justifie en affirmant que tout ce que j’ai écrit sur elle était mensonger. Mais elle ne produit aucune preuve de « violence ».
Je vais laisser à une institution indépendante le soin de répondre à ces accusations de mensonge.
En avril 2022, après la deuxième citation de Florence Hainaut, et comme je me prenais des accusations de « harcèlement » de toute part, j’ai publié un long article qui reprenait l’essentiel de ce que j’avais déjà écrit à leur sujet, en détaillant aussi les attaques dont j’avais moi-même fait l’objet, ainsi que ma famille (encore un détail, j’imagine). Myriam déposa alors plainte au Conseil de Déontologie journalistique.
Dans cette plainte, elle estimait — accrochez-vous — « que l’article publié s’inscrit dans une logique de harcèlement, de dénigrement et de règlements de comptes […] que le journaliste a écrit un article mensonger, truffé d’approximations et de raccourcis sauvages […] il n’a pas vérifié les « informations » qui lui convenaient, il n’a pas diversifié ses sources, il a multiplié les insinuations et fait croire à des liens entre des éléments sans rapports, il a fait passer ses opinions pour des faits, il a tordu, scénarisé, réagencé la réalité pour qu’elle corresponde à l’idée qu’il s’en fait [soit] que nous vivons en ‘dictature féminazie’, où de pauvres hommes sont condamnés à tort pour harcèlement alors qu’ils ne font que faire usage de leur liberté d’expression […] »
Mais voilà, le CDJ a fait du petit bois de la totalité des arguments de Myriam Leroy que vous venez de lire. Il a considéré au contraire que, pour les 24 paragraphes (!) de mon long article : « les informations publiées [par Marcel Sel] ont fait l’objet d’une enquête sérieuse au cours de laquelle le journaliste a collecté, vérifié et recoupé de nombreuses sources, à savoir plusieurs témoignages, expertises techniques et documents dont il a précisé l’origine et la teneur, pour certaines dans l’article, et pour d’autres dans le cadre de la procédure contradictoire d’examen de la plainte […] le journaliste a multiplié les sources d’origines diverses, a pris de la distance avec celles-ci […], les recoupant et les soumettant à un regard critique. »
Autrement dit, le Conseil de Déontologie journalistique a reconnu que j’avais juste fait le job : présenter une information qui intéresse le public en enquêtant sérieusement ! Quant aux écrits de Myriam Leroy à mon égard, ils n’avaient, eux, pas fait l’objet d’une enquête du tout ! J’en conclus que c’est justement le sérieux et la précision de mes articles (ça, je le savais) qui ont déplu à Florence et Myriam et qu’elles ont sorti l’arme du harcèlement pour me discréditer. Ça porte un nom : procédure-bâillon. Aucun journaliste ne peut l’accepter.
Marcèlement textuel.
J’ose donc m’autoriser à penser que ces poursuites en cascade — et jamais pour harcèlement — ne servent qu’à une chose : tenter d’obtenir une décision de justice quelconque que le duo pourrait ensuite faire passer pour une condamnation pour un harcèlement misogyne et sexiste. C’est d’ailleurs précisément ce que fait Myriam Leroy dans sa communication autour de son crowdfunding.
Et c’est déjà ce qui s’est passé le 9 juin 2021 où, dans une interview-podcast pour le magazine en ligne Slate, Myriam vocifère : « Nous, on a perdu un procès avec un harceleur au mois de décembre [2020]. Le juge, il l’a dit, pour lui, ce sont des disputes de bac à sable. Ce ne sont pas des disputes, mec. Ce sont des agressions permanentes, unilatérales et sexistes. »
À nouveau, tout est faux : elle parle en fait des procès qu’elles m’ont faits pour refus de droit de réponse — il n’y en a pas eu d’autres à ce moment-là. Or, il n’y a pas du tout été question de harcèlement. Elles n’ont même fait aucune mention de misogynie ni de sexisme dans leurs propres conclusions. Et enfin, le juge n’a jamais dit ni écrit qu’il s’agissait de « disputes de bac à sable. » À nouveau, tout est faux !
CQFD.
Stop ou encore…
Myriam Leroy se plaint sans arrêt que ça ne s’arrête jamais. Moi aussi. Mais c’est bien elle qui remet, une fois de plus, une pièce dans la machine en faisant appel, alors que la justice a exprimé son vœu que ça s’arrête. Elle qui relance des accusations farfelues par pelletées entières. Farfelues ? Absolument ! Voici la pièce qui, selon elle, prouverait que je l’ai harcelée en 2015. La seule pièce ! Pour info, la « fixette » consistait en un tweet.
Elle veut donc « la paix ». Mais c’est bien elle qui m’impose de recourir, à nouveau, au crowdfunding (je ne le ferai que quand j’aurai reçu son appel) et donc à l’expliquer au travers d’un article. Encore elle qui, plus que probablement, présentera cet article-ci et le suivant comme constitutifs de harcèlement ! Et c’est toujours elle qui nous condamne tous deux à passer une fois de plus des semaines, des mois à construire nos conclusions judiciaires. Pour rien !
L’ensemble de ces affaires m’a déjà coûté au moins 2 000 heures de travail — soit une année pleine —, un psy, beaucoup de désespoir, et le report de plus de trois ans déjà de mon prochain roman…
Ce que Myriam Leroy s’apprête donc à faire, c’est repousser encore l’horizon de notre tranquillité judiciaire mutuelle à… 2027 ou 2028 !
Entretemps, le lecteur n’y comprend plus goutte. À vrai dire, moi non plus. Mais j’ai une bonne nouvelle pour vous : le juge qui a tranché ce 26 octobre semble bien avoir tout compris ! Et la différence avec Myriam, c’est que quand il se fout de ma gueule, moi, je ris de bon cœur. C’est ce que je vous souhaite. Bonne lecture.
PS : En attendant le crowdfunding probable, vous pouvez toujours me soutenir financièrement en faisant un don (2 € minimum, en dessous, les frais sont prohibitifs). Après 10 procès et appels en cinq ans, dont bientôt 8 en 3 ans, je suis très probablement le journaliste qui a fait l’objet du plus grand nombre de procédures-bâillon en Belgique. Et moi aussi, je suis à sec. Financièrement et moralement.
10 Comments
Claude Scref
novembre 03, 14:25Slipard
novembre 03, 17:03Degeneve
novembre 03, 18:17marcel
novembre 04, 11:08alainvdk
novembre 03, 21:25marcel
novembre 04, 11:08DTC
novembre 06, 10:48Deffense Ben
novembre 07, 12:39Deffense Ben
novembre 09, 18:16marcel
novembre 09, 19:41