COMMUNIQUÉ. Affaire Carlot : la RTBF m’obtient une condamnation soviétique et pourquoi je ne peux (même) pas faire appel.

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Mise à jour du 3 février 2023 : pourquoi je n’ai pas pu fait appel de cette décision et quelles seront les suites (en rouge, 3e sous-titre).

Ce communiqué répond, non sans une certaine émotivité, à une dépêche rédigée par Belga et la RTBF et titrée « Marcel Sel condamné pour avoir attenté à l’honneur et à la réputation d’un journaliste ». Elle fait suite à un jugement intervenu en première instance civile ce 9 décembre. La RTBF et son journaliste Philippe Carlot m’avaient cité pour calomnie et harcèlement — deux qualifications toutefois non retenues par le tribunal.

Il m’était aussi reproché de m’être plaint du doxing de mes enfants par Philippe Carlot. Il m’était même reproché d’avoir demandé à Jean-Pierre Jacqmin, directeur de la radio et responsable de la déontologie, de faire cesser les agressions répétées de son journaliste à mon égard.

Jugement unilatéral
Mais voilà, tant la RTBF que Belga ont occulté une circonstance majeure : je n’ai pas pu me défendre. Dans les faits, j’ai effectivement été condamné à un euro symbolique pour avoir « atteint à l’honneur et à la réputation de Philippe Carlot », et un autre à verser à la chaîne qui m’accusait d’avoir « empêché la RTBF de réaliser sa mission d’information. »

Sauf que voilà, j’ai été condamné par défaut réputé contradictoire. En d’autres termes, aucun élément de ma défense n’a été pris en compte et n’a pu être examiné par la juge ! 

Celle-ci n’a toutefois pas fait droit à la demande de m’imposer la publication du jugement sur mon blog, en précisant : « il apparaît, par ailleurs, surabondament, qu’imposer une telle publication […] risquerait davantage de relancer la polémique opposant les parties qu’elle ne permettrait de l’apaiser ».

À cette sage volonté d’œuvrer à une forme d’apaisement (Jean-Pierre, on se voit quand tu veux !), la RTBF et Philippe Carlot ont répondu… en relançant la polémique. Propageant une information partiale et partielle, m’obligeant, à nouveau, à réagir. 

Résultat soviétique
Concrètement, le fait central que l’article RTBF/Belga omet de mentionner, est consécutif au fait que mon avocat n’a pas pu se présenter à l’audience. Le tribunal y consacre pourtant deux pages du jugement dont disposaient les journalistes ! Les raisons ne seront pas communiquées, tout ce que je peux dire, c’est que c’était un cas de force majeure, indépendant de la volonté de mon avocat et d’autant plus indépendant de la mienne ! Mais j’en paye le prix. Et ça aurait pu se passer autrement.

Constatant l’absence de mon conseil à l’audience, et sachant que les conclusions avaient bien été échangées, (et que donc, il n’y avait aucune volonté d’échapper au débat), la RTBF et Philippe Carlot auraient alors pu (dû, à mon avis) demander de reporter l’audience afin de préserver mes droits à la défense et, le cas échéant, d’obtenir une victoire honorable.

Ils ont au contraire décidé de plaider unilatéralement, me privant dès lors du droit le plus élémentaire à un débat contradictoire !

Mais il y a pire : l’affaire ayant pris des proportions dantesques (plusieurs centaines de pièces et de pages de conclusions) et l’échange de celles-ci ayant en conséquence pris du retard, il y avait un accord entre les parties pour que nous déposions nos conclusions de synthèse à l’audience même. En décidant de plaider unilatéralement, la partie adverse empêchait donc aussi mon avocat de déposer mes conclusions !

Le résultat ressemble à ce que produirait une justice soviétique : aucun de mes arguments n’a pu être examiné (ni même reçu) par le juge, nos conclusions ont été purement et simplement ignorées, et le jugement est donc basé sur les seuls arguments de la RTBF et de Philippe Carlot !

Tout ceci est légal, même si très peu confraternel. La juge n’a fait qu’appliquer la procédure. Nous avons bien tenté de rouvrir les débats, étant évident qu’il était injuste que je sois condamné pour une absence à l’audience dans laquelle je n’avais absolument rien à voir.

À nouveau, la RTBF et Philippe Carlot s’y sont formellement opposés par courrier.

Pourquoi je ne peux pas faire appel
Et ce n’est pas tout : dès lors qu’il s’agit d’une décision qui porte sur un montant de moins de 2500 €, je ne peux même pas faire appel ! Afin de limiter l’engorgement des tribunaux, le législateur a, dans l’article 617 du Code judiciaire, décidé que les décisions civiles portant sur moins de 2.500 € étaient définitives. Et j’ai été condamné à seulement deux fois un euro et moins de 2.000 € d’indemnités. Nous avons donc été contraints de renoncer à tout appel. Ce qui revenait juridiquement à « acquiescer » au jugement. Mais pas moralement. Et en aucun cas,  je « n’accepte » une issue aussi injuste !

C’est là que s’est à nouveau manifestée la mauvaise foi de Philippe Carlot, qui ne s’est donc pas arrêtée au jugement et ne s’arrêtera donc jamais. Ainsi, le 2 février 2023, celui-ci tweetait : « Le jugement prétendûment « soviétique » et « par défaut » en cause d’un blogueur bruxellois est désormais définitif. Il n’y aura pas d’appel. » Évidemment, le tweet a été « liké » principalement par des ECOLO, y compris le vice-président du Parlement bruxellois Talhi Hicham. Carlot répondait aussi au compte pro-FLorence Hainaut « Ta Mère La Lutte » qui s’amusait de cette information qu’on « peut dire » que j’accepte le jugement. Quod non. À la suite, d’autres comptes proches de ces deux-là ont relancé la machine dénigrante et injurieuse. Je serais « une ordure », un « diffamateur », un « menteur » et j’en passe. Eux, ils peuvent.

Car oui, effet prévisible, ce jugement n’a en réalité servi qu’à justifier de nouvelles humiliations, de nouvelles accusations et de nouvelles insultes.

Or, je tenais à cet appel. Parce que j’ai perdu de longs mois à constituer ce dossier, qui démontrait que l’article que je critiquais, rédigé par Philippe Carlot sur Nadia Geerts, était bien un « torchon » tendancieux. Depuis, Nadia Geerts a d’ailleurs obtenu la condamnation d’un de ses agresseurs, une condamnation dont la RTBF n’a pas fait état — ce qui tendrait à démontrer que j’avais raison.

À l’injustice — que vous pourrez mesurer ci-dessous — s’ajoute donc le désespoir et l’impuissance. Et je ne peux pas en rester là. Ni humainement, ni psychologiquement, ni juridiquement. Mon dossier n’a servi à rien cette fois, mais il servira. Car la conclusion de tout ceci est claire : pour laver mon honneur et faire cesser ces agressions verbales qui durent depuis 2015 et ont atteint jusqu’à mes enfants avec le soutien de la RTBF, c’est moi qui dois désormais attaquer en justice. Avec les moyens que je trouverai. Pour rétablir mon honneur. Pour rétablir la justice.

Seules deux questions sont encore en suspens : qui j’inclurai dans mes poursuites, et si j’irai au civil ou au pénal. Et croyez bien que je m’en serais volontiers passé, vu mon calendrier judiciaire de 2023 déjà juste hallucinant. 

Journalisme sélectif
Mais revenons-en à Belga et à la RTBF. En n’indiquant nulle part que j’ai été condamné par défaut réputé contradictoire, l’article trompe donc le lecteur. Ainsi, lorsque Belga/RTBF écrit : « Pour le tribunal, il s’agit de l’imputation méchante de plusieurs faits précis, dont Marcel Sel ne rapporte pas la preuve », le lecteur comprend que j’aurais eu la possibilité d’apporter cette preuve…

Or, si je l’ai bien fournie dans les conclusions échangées avec la RTBF et Philippe Carlot, le tribunal n’a pas pu en prendre connaissance !

De même, pour la phrase suivante de l’article : « Aucune explication n’est, par ailleurs, donnée permettant de justifier que de tels propos soient tenus ». Là encore, l’explication a bien été « donnée », elle fait même une dizaine de pages, mais la juge était tenue de l’ignorer !

Au passage, l’article Belga/RTBF ne précise pas non plus qu’il s’agit d’une décision de première instance et donc non-définitive. Et bien évidemment, personne ne m’a contacté pour savoir si nous allions en appel… ni pour avoir mes explications. Or, les journalistes qui ont eu le jugement en main savaient qu’il y avait anguille sous roche. 

Je n’ai pas eu droit à la parole dans le procès. Je n’ai pas eu droit à la parole dans les médias. Et le seul fait que je la prenne dans ce communiqué me vaudra peut-être de nouvelles emmerdes. Voilà une « victoire » bien peu reluisante.

Repris de justesse
Cela dit, je peux comprendre l’attitude du conseil de la RTBF et de Philippe Carlot à l’audience. En décidant de me priver de toute forme de défense et même de toute possibilité d’appel, ils échappaient à plus de soixante pages de conclusions minutieusement développées, dont ils connaissaient la teneur.

Ils échappaient aussi à ma demande reconventionnelle (ce qui revient à poursuivre les « plaignants » en retour dans la même procédure). Celle-ci entendait faire condamner Philippe Carlot et la RTBF pour harcèlement électronique et atteinte à la vie privée. J’y présentais vingt-neuf occurrences d’attaques spontanées de Philippe Carlot à mon égard depuis 2015, plusieurs fois avec son épouse, et des « amis » récurrents. Il ont ainsi produit ou suscité jusqu’à plusieurs centaines de commentaires haineux en une seule journée. Envers moi et mes enfants. 

Parmi ces 29 attaques — que j’estime dans mes conclusions constitutives de harcèlement — la plus grave était le doxing et le harcèlement de mes filles lancé par Philippe Carlot sur Twitter et mené ensuite tambour battant par son épouse pendant toute une semaine sur Facebook, en son nom, et avec le soutien, notamment, de plusieurs mandataires du parti Ecolo et de la Fédération européenne des Journalistes.

Je produisais aussi les témoignages de mes filles, glaçants, sur les conséquences graves de ce doxing, qui perdurent, pour elles, pour moi, pour notre cercle familial. 

La RTBF a pu prendre connaissance de ces témoignages. Elle sait donc ce que nous vivons du fait du comportement de son journaliste. Au lieu de s’arrêter, de l’arrêter, ben non, elle accélère !

Double Standard
C’est en vertu de ce doxing, « soutenu » ensuite par la RTBF, que j’ai considéré publiquement que Philippe Carlot était un « pourri parmi les pourris ». Ma justification, dans mes conclusions, était notamment que, pour en venir, en tant que journaliste, et à ce titre, à s’en prendre à deux jeunes femmes dans le seul but d’humilier leur père, il fallait professionnellement avoir atteint un degré particulièrement élevé de « pourriture ».

J’estime que cela relève de la liberté d’expression.

Quant à la RTBF, j’exposais qu’au moins six autres chroniqueurs ou employés du service public m’avaient calomnié gratuitement, soit sur antenne, soit sur les réseaux sociaux, m’attribuant, par exemple, une « odeur de caniveau » ou m’accusant, à plusieurs reprises le même jour d’avoir « harcelé » des femmes. Trois employés de la RTBF ont également transmis nos conversations privées, pratiquement en temps réel, à Florence Hainaut, ce qui, toujours selon nos conclusions, constituerait un délit pénal.

Il était donc avantageux pour la RTBF et Philippe Carlot que les 180 pièces et plus de 400 captures d’écran d’injures, de mensonges, de manipulations, de calomnies et de menaces que j’avais réunies dans ma demande reconventionnelle ne parvienne pas dans les mains de la juge !

Car elle aurait alors constaté que, plusieurs années avant que je ne publie ce statut Facebook de seize malheureuses lignes, Philippe Carlot m’avait, entre bien d’autres compliments, comparé à Léon Degrelle, accusé d’être « malfaisant, lâche et nuisible », d’être un « imbécile médiatique » d’une « profonde médiocrité », avait appelé une meute à m’attaquer avec lui sur Facebook et — le pompon (hors le doxing de mes filles) —, m’avait accusé d’avoir « craché sur le cadavre d’enfants morts » pour tenter d’influencer le jury du prix Rossel afin que celui-ci ne me soit pas attribué !

À plusieurs de ces occasions, j’aurais pu, moi aussi, citer Philippe Carlot au civil et même au pénal, mais outre le fait que je n’en avais pas les moyens, je considèrais d’abord que j’avais bien la possibilité de répondre publiquement, et que donc, je pouvais épargner les juges déjà débordés. Et ensuite, que même si elle m’était désagréable et parfois même profondément nuisible, la liberté d’expression de Philippe Carlot était aussi sacrée que la mienne.

Et c’est en vertu de cette liberté d’expression qu’après six ans de ce traitement régulier où Carlot, son épouse et leurs amis m’ont inondé d’insultes et de menaces, allant par exemple jusqu’à se demander quel calibre serait le plus efficace pour me tuer — ou plus exactement pour tuer « un chien qui s’appelle Marcel Sel » (« calibre 12 ou 24 ? ») —, que je suis, une fois, sorti de mes gonds !

Voilà ma « faute ».

Colt à 6 coups.
Mais ceci n’est qu’une parmi cinq procédures judiciaires et juridiques qui m’ont été imposées en deux ans, auxquelles s’ajoutent deux appels (suite à mes deux acquittements dans les affaires Leroy et Hainaut), une plainte au Conseil de Déontologie Journalistique, et deux dénonciations à la plateforme médias du Conseil de l’Europe par la Fédération européenne des Journalistes, à la demande de… ben oui, évidemment, encore : Philippe Carlot !

Ces deux dénonciations sont, elles aussi, unilatérales : je n’ai droit à aucune défense sur une plateforme pourtant censée défendre journalistes et « blogueurs ».

Un nom revient dans toutes ces procédures : celui du secrétaire général de la Fédération européenne des Journalistes que j’ai critiqué dans deux articles très bien sourcés.

Toutes ces procédures,(à laquelle il convient d’ajouter l’appel de Michel Collon que j’ai fait débouter en 2019 en première instance) sont soutenues financièrement par des institutions du journalisme, et  financées, par les cotisants de l’Association des Journalistes Professionnels (AJP) et les deniers publics (AJP, RTBF).

Ma cabale au Canada
Vous me direz, mais comment la corporation, la RTBF, toutes ces organisations qui sont censées défendre la liberté d’opinion justifient-elles autant de poursuites envers un journaliste, et de lui refuser toute assistance quand il est à ce point attaqué ?

Eh bien, elles nient simplement que je sois journaliste. Enfin, ça dépend quand. 

Ainsi, dans les conclusions de la RTBF et de Philippe Carlot, je suis « un bloggeur, chroniqueur, auteur et polémiste ». La juge n’a toutefois pas retenu cette description, et a repris la mienne d’une pièce fournie par les demandeurs. Elle écrit donc : « Monsieur Marcel [SEL] se présente lui-même comme étant un « romancier, co-auteur Votez pour moi (BelRTL), journaliste ». 

Belga a remélangé les cartes. Dans sa dépêche, je suis décrit comme « blogueur » (soit la version de la RTBF, qui n’apparaît pas dans le jugement), mais l’on ajoute, sans guillemets, « Marcel Sel, qui se présente comme romancier et journaliste » (soit à peu près la version du jugement). Or, alors que la juge ne pouvait puiser ses informations que dans le dossier, Belga était libre de me présenter selon mes activités réelles.

Et avec deux romans salués unanimement par la critique, cinq prix littéraires, et quatre sélections (Rossel, Club, Thiry, Horizon), il n’est pas sérieux pour un journaliste d’écrire que je me « présente » comme romancier. Il n’y a pas le moindre doute que je le suis !

De même, je ne me « présente » pas comme journaliste. Cette qualité m’a été reconnue par la justice ainsi que par le Conseil de Déontologie Journalistique dans d’autres procédures soutenues, ben oui, par la corporation !

Mais pourquoi suis-je le seul journaliste en Belgique dont on remet la profession en question ? La réponse est simple : la corporation s’humilierait elle-même si elle reconnaissait qu’elle inflige des procédures judiciaires en cascade — ce qui s’appelle des procédures-bâillon — à l’un de ses propres membres parce qu’elle l’estime trop turbulent, ou trop libre, ou trop libéral.

Il faut donc que je sois « juste blogueur ». Et une fois ce verrou levé, c’est la fête du slip !

Mais quand ça permet de m’imposer un droit de réponse, ou de porter plainte contre moi au Conseil de Déontologie Journalistique, ou de m’imposer des devoirs dans des conclusions de justice, là, brusquement, pouf, miracle, je redeviens « journaliste » !

Vous l’aurez compris, cette incohérence dissimule ce qu’il y a lieu d’appeler « une cabale ».

Le coup des grâces
À ce propos, la RTBF a aussi pris soin d’éditer la dépêche Belga, en y ajoutant un paragraphe pour rappeler que je comparaîtrai en mai et en octobre prochain pour « calomnie et diffamation » dans deux affaires initiées par Florence Hainaut et Myriam Leroy.

Une demie-heure plus tard, ce paragraphe était rajouté intégralement par Belga, qui publiait une deuxième version de sa dépêche, dans une belle communauté d’idées.

Une fois encore, ce paragraphe n’a rien d’anodin. Le lecteur est invité à comprendre que ma condamnation de mercredi n’est qu’un début. Que d’autres « mésaventures » pourraient m’attendre.

Mais voilà, c’est incomplet. Car si elle m’avait contacté (dream on…), la journaliste RTBF qui a ajouté ce paragraphe aurait appris que, dans ces deux affaires, j’ai également déposé une demande reconventionnelle. Pour être complète, elle aurait donc dû ajouter que je « poursuis », moi aussi, Florence Hainaut et Myriam Leroy, entre autres, pour cinq ou six qualifications, dont le harcèlement, la calomnie et la diffamation, l’atteinte à la vie privée ou encore des procédures téméraires et vexatoires.

Mais voilà, depuis trois ans, la RTBF ne publie plus jamais mon nom, ni ne me cite, que lorsque je perds un procès (ceci étant une première) ou pour m’injurier et me calomnier. 

Ainsi, quand j’ai été doublement acquitté en décembre 2020 suite à des poursuites pénales de Florence Hainaut et Myriam Leroy (pour refus de droit de réponse), la RTBF n’en a pipé mot ! De même quand j’ai gagné contre l’AJP au Conseil de Déontologie Journalistique.   

Kafka est ton ami
Ces procédures continuelles et les insultes et menaces qui les accompagnent ont évidemment des effets violents sur ma vie, mon activité et ma famille. 

Depuis plus d’un an, je passe l’équivalent d’un temps plein à ne faire que ça : rassembler des pièces parmi 7.500 captures d’écran injurieuses, menaçantes, calomnieuses, les trier, retrouver l’origine d’une réaction qui m’est imputée hors contexte (il y en a des centaines…), démonter les accusations mensongères qui pullulent dans ces citations, commenter tout ça, envoyer à mon avocat, relire les conclusions qui arrivent, et celles qui partent.

Le résultat de cette frénésie  est mieux décrit par le tableau ci-contre. De juin à décembre, le rythme était juste infernal.

Hormis mon travail d’auteur satirique, j’ai donc pratiquement dû annuler toute autre activité, et dire au-revoir à toute ambition journalistique et littéraire et, partant, à un revenu décent.

Ce neuf novembre, la RTBF a donc emporté une grande victoire… à la Pyrrhus, sur un petit journaliste qui n’a pour soutien que ses lecteurs, quelques politiques courageux, quelques défenseurs de la laïcité, eux-mêmes ostracisés !

Mais voilà, il fallait que toute la Belgique francophone (et même le Conseil de l’Europe) sache que Marcel Sel avait été condamné ! First time ever, ça se fête, non ? Et surtout qu’elle puisse croire que cette victoire était légitime, après un vrai débat contradictoire, quelque chose d’honorable…

Dans la foulée, en guise de prétendu « apaisement », Philippe Carlot, qui affirme au tribunal ne plus du tout m’embêter depuis deux ans (tu penses…), ne s’est pas gêné pour se réjouir méchamment sur Facebook, salir mon avocat sur Twitter, ou rendre mes crowdfundings suspects.

Et là, je me rends compte que j’ai oublié l’essentiel.

Merci du fond de l’âme à tous les gens qui ont contribué, à tous ceux qui me soutiennent, d’un mot en message privé, d’une tape dans le dos sur les réseaux, d’un appel téléphonique pour voir si je tiens le coup.

Vous êtes des Menschs.

Cet article honnête et sincère me vaudra peut-être d’autres problèmes. C’est ce que je me dis chaque fois que j’écris, qu’il s’agisse d’un tweet, d’un article, d’un commentaire sur Facebook (parce que oui, je suis aussi « poursuivi » pour de simples commentaires), de me défendre ou d’ironiser, tout est bon.

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